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LES LECONS DES VAGUES DE SCANDALES
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LES LECONS DES VAGUES DE SCANDALES
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<<MONDIALISATION ET COMPTABILITE >>LES EVOLUTIONS STRUCTURELLES DE L'ECONOMIE ET LA COMPTABILITE Les
leçons des vagues de scandales
Il
est facile de chercher des boucs émissaires pour lesquels blamer les
divers scandales sur des malversations personnelles de façon à ce que
plus ça change, plus ça soit la même chose.
Il est plus difficile, mais indispensable, de chercher à faire un
diagnostic plus approfondi , avec d’une part les signes pathologiques,
et d’autre part les problèmes structurels. Les
signes pathologiques
Dette et crisesIl
convient d’abord de noter que les crises traduisent les périls qui résultent
d’une économie d’endettement, avec une histoire qui de façon normale
sans se répéter donne l’impression de bégayer. Les
différentes vagues correspondent à des cycles différents
d’endettement . Qu’il s’agisse de la crise des
années 1970 et des Savings and Loans, des années 1980 avec
BCCI, Maxwell, et culminant dans la débacle de Drexel et les affaires
Boesky Milliken 1989, des scandales d’Eurotunnel, Eurodisney ou
LTCM (1998) ou
maintenant d’Enron, on retrouve chaque fois la création de bulles, avec
des effets de levier. Junk Bonds, bulle immobilière
ou bulle internet , on
constate l’abus de l’endettement, la manipulation des marchés et des
méthodes diverses pour masquer l’endettement. Il est d’ailleurs
significatif que les techniques dites de gestion de bilan aient pour
origine les crises des pays surendettés et les méthodes qui dans le
meilleur des cas retraitaient la dette et dans la pire masquaient la
dette. On
trouve donc déjà là des facteurs communs : montages d’ingénierie
juridico-financière, laxisme des auditeurs et complaisance des autorités
de surveillance qui ne veulent pas créer de risques systémiques ou qui
souhaitent laisser se développer des bulles qui leur paraissent
profitables à des champions économiques locaux ou à leurs marchés
financiers. Les
techniques qui avaient été mises au point et qui devaient permettre de
limiter et gérer les risques
paraissent soit échapper à leurs auteurs soit faire l’objet d’abus.
La « créativité comptable » est le produit des
diverses crises financières. De la retouche d’image il est facile de
passer au maquillage. L’impact
des faillites
Une
nouvelle vague de faillite en nombre et taille sans précédent a ébranlé
les marchés aux Etats Unis avec Enron, Global Crossings, K Mart, etc. La
distortion frappante entre l’image donnée de la situation financière
des entreprises qui se sont écroulées brutalement et la réalité ne
peut être et n’est pas le
seul résultat de malversations. Lorsque l’entreprise est en difficulté les règles du droit de l’entreprise en difficulté vont intervenir. La réalité juridique va reprendre ses droits, démontrant que l’image d’une entreprise vue dans le cadre d’une continuité d’exploitation est dramatiquement différente de celle d’une société ayant déposé son bilan. Cette intervention des règles juridiques va remettre en cause la doctrine comptable qui tend à privilégier une réalité économique fragile sur la forme ( Substance over form ). Dans la mesure où "la forme c'est le fonds qui remonte à la surface" il faut constater que cette remontée est inévitable lorsqu'il y a un contentieux et en particulier une procédure de faillite. La
réalité juridique et judiciaire dans le cadre des faillites démontre la remise en cause des adeptes de l’autonomie de la
comptabilité lorsqu’ils privilégient l’autonomie de la comptabilité
fondée sur des analyses de problématique et pronent que « le
droit comptable saisit les faits comptables selon ses règles propres, qui
peuvent être différentes de celles applicables à l’opération dans
d’autres branches du droit » (F. Windsor et D. Ledouble, op.
cit. 1977, p. 588). Le droit
de la faillite s’impose en effet et opère un dramatique rappel à la réalité
lorsque les règles des autres branches du droit n’ont pas été respectées
dans le traitement des « faits comptables ». L’exemple
le plus frappant que l’on peut en donner tiré
de la réalité récente est
la situation d’une société hôtelière
en redressement judiciaire : si elle est propriétaire de ses
immeubles, même lourdement hypothéqués elle pourra restructurer sa
dette alors que si elle a fait une opération de lease back, de
cession-bail, elle tombera en liquidation. L’exemple
même d’Andersen démontre à quel point la valeur d’une entreprise,
de sa marque peut en quelques mois sinon en quelques semaines disparaitre. Destinées
à permettre de savoir la situation d’une entreprise en cas de difficulté,
les normes comptables apparaissent comme manifestement inadaptée lorsque
ces difficultés se concrétisent. Cette inadéquation est d’autant plus
préoccupante que ce qui a donné naissance à la comptabilité était les
opérations qui impliquaient un partage (succession, partage de société
ou faillite) fondées sur le respect de formes et règles particulières. Cette inadaptation résulte d’une évolution structurelle qui remet en cause les bases de la comptabilité. <<MONDIALISATION ET COMPTABILITE >>LES EVOLUTIONS STRUCTURELLES DE L'ECONOMIE ET LA COMPTABILITE |
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