Depuis 30 ans
l’économie se dope, ce qui a permis aux économies occidentales mais
aussi aux économies des pays émergents, d’afficher des performances
artificielles. Depuis trente ans, on berce d'illusions les
salariés, les épargnants , les investisseurs et de façon générale les
citoyens à grand coup de dopants. La crise est un très dur retour à la
réalité .
La crise ayant tari la fourniture de
dopants, les gouvernements recherchent des produits de substitution à ce
dopage, sous forme de financements publics présentés en plans de
sauvetage.
Ces solutions ne
peuvent être que très limitées. Le financement par le marché a été
développé parce que les finances publiques ne pouvaient financer les
attentes des citoyens (accession sociale, équipements collectifs,
infrastructures, etc.) . Les finances publiques des pays occidentaux
peuvent encore moins le faire maintenant. Il est évident que les pays
occidentaux, et au premier plan les Etats-Unis, comptent sur l’achat de
titres publics par les banques centrales des pays émergents et par les
pays pétroliers. La confiance dans la signature même du Trésor américain
ne résisterait pas à des emprunts massifs.
Les
propositions de solution à la crise ne peuvent, sous peine de verser
dans les travers dénoncés, être plus agréables que ceux d'une crise de
désintoxication. Les actions du gouvernement ne peuvent qu'être limités,
et l'on voit les problèmes posés aux finances publiques par les plans de
relance mis en place. Par ailleurs ces plans de relance peuvent avoir un
effet sur l'emploi à un niveau micro-économique, ils ne vont pas
résoudre les problèmes des victimes de la crise. Les emplois
potentiellement créés ne résoudront pas la détresse de ceux qui auront
perdu le leur. L'augmentation des budgets pour l'enseignement et en
particulier l'université et la recherche, qui remédient à un état
alarmant en France, est indispensable, les dispositions du plan doivent
être significativement augmentées, mais il ne faut pas leurrer les gens
en prétendant que ceci résoudra les détresses des titulaires emplois qui
seront perdus.
En ce qui concerne les "conquêtes sociales", ce que l'on appelle aussi
les "acquis sociaux", la question posée est : conquête sur qui ? sur des
entreprises qui disparaissent, soit par faillite, soit par
délocalisation, soit par fusion transnationale ...et disparition une
fois que la part de marché a été transférée. La crise démontre que la
"conquête" est une victoire qui peut être Pyrrhique. La notion d'"acquis
social" est un emprunt paradoxal et illusoire du droit du travail au
droit de la propriété. Que vaut "l'acquis social " d'un travailleur qui
devient chomeur, et à plus forte raison d'un demandeur d'emploi qui est
toujours à la recherche de son premier emploi ?
Les solutions à la
crise ne peuvent venir que d’une modification de société. Il faut
renoncer au dogme que le progrès technique est un générateur continue
de progrès économique. Il faut reconnaître que de même que beaucoup
de ressources naturelles sont en voie d’épuisement , les ressources
financières ont été dissipées.
Il faut renoncer à
l’idée que les techniques financières peuvent satisfaire des impératifs
contradictoires, comme des produits à haut rendement sans risques,
l’innovation financière étant censée être la pierre philosophale qui
permet de transformer des créances pourries en actifs AAA.
Il faut reconnaître
que la mondialisation se situe aussi au niveau de l’offre de travail,
avec l’existence en particulier dans les pays émergents d’une main
d’œuvre à faible coût et avec d’énormes réserves de personnel qualifié ,
et le développement d’un capitalisme de production.
Dans la crise des
subprimes les banquiers ont cédé à ce que l’on a qualifié d’avidité,
mais il faut reconnaître que ce fut un moyen aux Etats-Unis d’accession
sociale, en particulier pour les minorités. Les rêves de propriété des
défavorisés , comme les rêves des entreprises de profit grâce aux
délocalisations , étaient alimentés par les rêves de commissions des
banquiers.
Il faut accepter
l’idée de réindustrialiser les pays occidentaux, ce qui implique une
certaine renonciation à des « conquêtes sociales » face au cout du
travail dans les pays émergents.
Cette
réindustrialisation ne peut être que limitée, car certaines industries
ne peuvent être recréées face à la puissance de l’industrie dans les
pays asiatiques. Elle exige par ailleurs un retour à la recherche de
qualité et une dose de solidarité nationale.
Il faut accepter
l’idée que comme pour les ressources physiques, les générations
actuelles ne peut s’approprier les ressources financières.
Il faut dans les
pays occidentaux les valeurs non monétisées , retrouver le goût des
produits du territoire, du naturel et de l’artisanal plutôt que de
l’industriel, la sélection du produit durable et de qualité plutôt que
du consommable, des plaisirs que la nature dans un pays comme la France
offre encore de façon gratuite.
Il faut par ailleurs
adopter une législation faisant retrouver des principes au-delà des
règles.
Il convient d’abord
de rétablir par voie législative ce qui était un principe
jurisprudentiel fondamental du droit français et interdire la fraude à
la loi.
Diverses
modifications législatives doivent par ailleurs être adoptées. Les
dispositions les plus urgentes sont les suivantes
Assimilation de l’exigence d’une
« valeur actionnariale » et du détournement d’actif à l’abus de
biens sociaux pour les actionnaires et à la faute de gestion pour
les dirigeants
Création d’une action de groupe
dans tous les domaines, consommation , concurrence, droit économique
et financier
Reconnaissance de l’intérêt à agir
concernant les abus de biens sociaux et les fautes de gestion aux
salariés et, pour les banques, aux client
Reconnaissance de l’intérêt à agir
concernant les délits d’initiés aux épargnants
Obligation de sécurité en matière
de produits financiers
Non déductibilité des pertes
résultant d’opérations de dérivés spéculatives
Qualification des opérations sur
produits dérivés spéculatives ayant causé des pertes comme fautes de
gestion
Qualification comme faute civile
et éventuellement pénale engageant la responsabilité des
participants pour les actions conjointes dans les opérations
financières (banques conseils, auditeurs, analystes financiers,
agences de notation financière, cabinet d’avocats conseils)
Responsabilité civile et
éventuellement pénale pour les rédacteurs de documents (prospectus,
notes d’informations, etc. ) en matière financière dérogeant
notablement à la présentation qui est faite dans la communication à
l’occasion de l’opération financière
Responsabilité civile et pénale
des agences de notation financière en cas de notations induisant en
erreur le public.
