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TECHNIQUE COMPTABLE ET REFLEXION

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« Repenser la comptabilité » : la comptabilité est un sujet dont il est inutile de souligner l’actualité. On a souligné que les marchés financiers sont saisis de doute sur la sincérité des comptes des sociétés et leur valorisation. Cependant certains se sont sans aucun doute interrogés sur l’utilité d’une réflexion tendant à repenser la comptabilité. 

Technique et réflexion   

Le sujet peut paraître d’abord hérétique. La comptabilité est souvent désignée comme « le chiffre » et la réflexion en matière de chiffre peut paraître inutile et sans objet. On disait que la comptabilité était « l’algèbre du droit»  et la réflexion quant aux règles d’algèbre est généralement limitée.

La définition donnée dans le règlement 99-03 du Comité de la réglementation comptable en date du 29 avril 1999 définit la comptabilité comme 

« un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture » 

La comptabilité est ainsi qualifiée de « technique d’information quantitative » (C. Perochon, Comptabilité générale, Foucher, 1995, p. 5)., elle est souvent traitée comme un outil de technique pratique. 

Si la comptabilité est ensuite présentée comme de l’information financière, le concept d’image fidèle est encore associé avec l’optique, perçue comme une technique exacte et pouvant faire l’objet d’une certification.  

Suivant une évolution qui est aussi évidente en droit, des normes sont élaborées, dont la rédaction se veut pragmatique, et dont la complexité permet à la fois de justifier des situations de monopole qui essaient de se créer, les problèmes de taille qui en sont à la fois la conséquence et le moyen, et la lourdeur comme le coût des interventions.  Ces normes s’accumulent sans cohérence, ni stabilité d’ailleurs.  

La pratique comme source de normes comptables, la caution de ces pratiques du fait de l’existence d’organes publics et parapublics chargés des problèmes comptables encouragent à l’affirmation d’une autonomie de la comptabilité (F. Windsor- D. Ledouble, Existe-t-il un droit comptable, Revue Française de Comptabilité, n° 77, Novembre 1977, p. 575). 

D’autres au contraire posent la question de savoir si la comptabilité est « une science autonomie ou l’instrument d’une attitude sociale dont l’objet est l’évaluation des actes économiques »  (R. Durand, Comportement économique et comptabilité, Recherches en Comptabilité Internationale – Association Française de Comptabilité – Université de Paris Dauphine, 1994, P. 27).  

Le « chiffre » n’est pas une science exacte 

La  prétention de dépeindre les normes comptables internationales comme l’expression d’une science exacte dont les US GAAP seraient les textes sacrés et les Big Five les églises parait d’autant moins justifiée que  les doutes sur la crédibilité reposent sur des facteurs objectifs qui ne sont pas limités à la révélation faite par les faillites.  

Il en est ainsi des modifications des chiffres à l’occasion de nettoyages de bilan traditionnellement faits lors de modification des présidents.  

Il en est ainsi par ailleurs en raison des divergences entre normes , que ce soit par suite des différences entre les normes internationales et les normes nationales, mais aussi en fonction des modifications de ces normes qu’elles qu’en soit l’origine. Ces modifications relativisent la fiabilité des chiffres, d’autant plus qu’elles paraissent souvent résulter de facteurs d’opportunisme. Les normes sont modifiées en fonction de politiques d’encouragement à tel ou telle activité ou forme de développement.  

Il est ainsi aussi bien entendu des crises qui laissent les actionnaires, les salariés et les créanciers face à des pertes qui non seulement sont considérables mais qui de plus en plus sont soudaines et totalement imprévues.

Par ailleurs les normes elles-mêmes sont censées reposer sur des concepts non seulement généraux, et donc susceptibles d’une analyse « philosophique », mais dont la subjectivité transparait. 

La fidélité d’une image, pour quiconque s’adonne à l’art photographique, évoque les possibilités d’interprétation, par le choix des objectifs en jouant sur la focale, les réglages, le positionnement , mais elle pose aussi le problème des illusions d’optique sinon des mirages. Les critères de « sincérité » ou de « fidélité » des normes comptables sont des critères ambigus, qui sont assortis par ailleurs d’objectifs de « transparence » dans un ensemble qui ne traduit aucune cohérence. 

Lors des crises précédentes, les problèmes de comptabilité ont été rapidement éludés. La source des problèmes a facilement été déplacée sur des problèmes de responsabilité personnelle, les dirigeants et les auditeurs voyant leur responsabilité recherchée, se renvoyant la balle et étant en tout état de cause couverts par les assurances.

Pour les auditeurs l’assurance permet la mutualisation des risques, dont la charge est finalement transmise au client. Les primes d’assurance semblent s’élever à plus de 10% des honoraires, mais la clientèle est captive et assume donc en fait la charge.  Les entreprises ont un choix limité s’ils souhaitent s’adresser à un réseau mondial et toute fuite ultime de clientèle  d’un cercle de plus en plus limité est à l’heure actuelle difficile.  Il serait question que ce choix se restreigne encore, ce qui parait devoir susciter la réflexion des autorités régulatrices car il peut en résulter une impunité de fait. 

Lors de la crise des banques et assurances, la valse des auditeurs a été en fait une ronde d’échange de partenaires. Non seulement les cabinets ne semblent pas souffrir d’une perte d’image, mais au contraire le laxisme que traduit le procès en responsabilité donne une image de compréhension.  Les administrateurs ont leur responsabilité généralement couvertes par des polices d’assurance (D& O) . 

Par ailleurs, sur la base de rapports (Cadbury, Viénot, etc.) des solutions purement formelles ont été mises en oeuvre, avec la multiplication des comités. 

Il est clair que les remèdes étaient  assimilables à un placebo. Les faillites se multiplient, sans que les auditeurs, les analystes, la presse économique et financière laissent véritablement présager les catastrophes. Des opérations vérité sur les comptes sont annoncés comme manifestation de transparence, ne pouvant ainsi que conforter les interrogations. 

Bien que les marchés semblent reprendre confiance, avec un optimisme qui peut paraitre inébranlable, quitte à passer à nouveau pour une cassandre, il parait nécessaire de conduire une réflexion de fond.  

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