D’une teneur en poids de matières grasses
n’excédant pas 1%
Lait
Crème de lait
Lait
Crème de lait
Yoghourt
Beurre
Fromages râpés ou en poudre de tous types
Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
Fromages à pâte persillée
Autres
Œufs de consommation
Miel naturel
Autres
Aulx
Pommes de terre
Pois ( pisum sativum)
Haricots (vigna spp., phaséolus spp.)
Autres
Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle zélande)
et arroches (épinards géants)
Maïs doux
Autres légumes
Mélanges de légumes
Olives
Câpres
Concombres et cornichons
Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en
tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement…
Autres
Desséchées
Autres
En coques
Sans coques
Sans coques
En coques
Sans coques
Frais
Secs
Pommes
Poires et coings
Autres
Abricots
Pruneaux
Farines de froment (blé) ou de méteil
Semoule de froment (blé)
Farine, semoule et poudre
Flocons, granulés et agglomérés sous forme de
pellets
Autres
Margarine, à l’exclusion de la margarine liquide
Sardines, sardinelles et sprats ou esprots
Thons, listaos et bonites (sarda spp.)
Anchois
Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de
sucre
Fourrés
Non fourrés
Autres
Mélanges et pâtes pour la préparation des produits
de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie
Autres
Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou
autrement préparées)
Autres pâtes alimentaires
Couscous
Biscuits additionnés d’édulcorants
Gaufres et gaufrettes
Biscottes
Autres
Autres
Concombres et cornichons
Olives
Câpres
Autres
Double concentré de tomates dont la matière sèche
soluble n’excède pas 28%
Triple concentré de tomates dont la matière sèche
soluble est comprise entre 36 et 38 %
Pommes de terre
Pois (pisum sativum)
Haricots en grains
Autres
Autres légumes et mélanges de légumes
Légumes, fruits, écorces de fruits et autres
parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés,…)
Préparations homogénéisées
Agrumes
Autres
Autres (jus d’oranges)
Autres (jus de pamplemousses ou de pomélos)
Autres (jus d’autres agrumes)
Autres (jus d’ananas)
Jus de tomates
Autres (jus de raisins)
Autres (jus de pommes)
Autres jus
Mélanges de jus
Levures vivantes
Levures mortes
Poudres à lever préparées
Moutarde préparée
Harissa
Autres
Préparations pour soupes, potages ou bouillons ;
soupes, potages ou bouillons préparés
Préparations alimentaires composites homogénéisées
Autres préparations alimentaires non dénommées ni
comprises ailleurs
Eaux minérales et eaux gazéifiées
Autres
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux
gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants
Autres
Bières de malt
Vins mousseux
En récipients d’une contenance n’excédant pas 2 l
Autres
Autres moûts de raisin
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigres
comestibles obtenus à partir d’acide acétique
Hypochlorite de sodium
Parfums non alcooliques
Parfums alcooliques
Eaux de toilette non alcooliques
Eaux de toilette alcooliques
Produits de maquillage pour les lèvres
Autres
Préparations pour le pré-rasage, le rasage ou
l’après-rasage
Désodorisants corporels et antisudoraux
Sels parfumés et autres préparations pour bains
Autres
De toilette (y compris ceux à usage médicaux)
Autres
Préparations conditionnées pour la vente au détail
Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie
du n° 3604
En polymères de l’éthylène
En autres matières plastiques
Autres
Articles de bureau et articles scolaires
D’un poids au m² de 40g ou plus mais n’excédant pas
150g, en feuilles dont un côté n’excède pas 297mm à l’état non plié
En feuilles dont un côté n’excède pas 435mm et
l’autre n’excède pas 297mm à l’état non plié
Papiers peints et revêtements muraux similaires,
constitués par du papier enduit ou recouvert….
Enveloppes
Papier hygiénique
Nappes et serviettes de table
Autres serviettes et tampons hygiéniques, couches
pour bébés et articles similaires
Cahiers
Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de
nylon ou d’autres polyamides ou de polyesters
De matières textiles synthétiques ou artificielles
De laine ou de poils fins
De nylon ou d’autres polyamides
Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins,
Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapis
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
De soie ou de déchets de soie
Autres
De laine ou de poils fins
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
De fibres artificielles
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
De soie ou de déchets de soie
Autres
De coton
D’autres matières textiles
De laine
De chèvre de Cachemire
Autres
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De fibres synthétiques, titrant en fils simples
moins de 67 décitex
De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67
décitex ou plus
D’autres matières textiles
Bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples de
moins de 67 décitex
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques
D’autres matières textiles
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De soie ou de déchets de soie
De laine ou de poils fins
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
Pour hommes ou garçonnets
Pour femmes ou fillettes
Vêtements de travail
D’autres matières textiles
Soutien-gorges et bustiers
Gaines et gaines-culottes
D’autres matières textiles
De soie ou de déchets de soie
D’autres matières textiles
D’autres matières textiles
Couvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de laine ou de poils fins
Couvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de coton
Couvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de fibres synthétiques
Autres couvertures
De coton
De fibres synthétiques ou artificielles
D’autres matières textiles
Autres
Autres qu’en bonneterie, d’autres matières textiles
Articles de friperie
Chaussures comportant, à l’avant, une coquille de
protection en métal
Autres
Autres
Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées
à la semelle par des tétons
Autres chaussures, comportant à l’avant, une
coquille de protection en métal
Autres
Autres
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
et dessus constitués par des lanières en cuir naturel
Autres chaussures, comportant à l’avant une
coquille de protection en métal
Couvrant la cheville
Autres
Couvrant la cheville
Autres
Chaussures de sport ; chaussures dites de tennis,
de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement….
Autres
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
ou reconstitué
A dessus en cuir naturel ou reconstitué
A dessus en matières textiles
Autres
Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même
de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont…
Autres
Articles pour le service de la table ou de la
cuisine
Autres
Colorés dans la masse, opacifiés, plaqués
(doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non
Pour automobiles
Pour automobiles
Objets en vitrocérame
Autres
En verre d’un coefficient de dilatation linéaire
n’excédant pas 5x106 par Kelvin
Autres
Ouvrages en cristal
Tires-fond
Autres vis à bois
Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou
rondelles
Ecrous
Autres
Rondelles destinées à faire ressort et autres
rondelles de blocage
Autres rondelles
Rivets
Autres
Autres
En fonte
Autres
En fonte, non semailles
En fonte semailles
En acier inoxydable
En fer ou en acier, semailles
Autres
Eviers et lavabos en acier inoxydable
Autres
A usage domestique
Autres (climatiseurs split system)
Autres (climatiseurs réversibles)
Autres (réfrigérateurs congélateurs)
Autres (réfrigérateurs à compression)
Autres (réfrigérateurs à absorption)
Autres (autres réfrigérateurs)
Meubles congélateurs conservateurs du type coffre,
d’une capacité n’excédant pas 800 l.
Autres (chauffe-eau)
Autres (percolateurs)
Autres (lave-vaisselle)
Autres (lave-linge automatiques)
Autres (lave-linge essoreuses)
Autres (autres lave-linge d’une capacité
supérieure à 2,5 kg)
Autres (autres d’une capacité supéri. à 2,5 kg et
inférieure à 10 kg
Autres (machines à coudre)
Articles de robinetterie sanitaire
Parties
Autres moteurs à courant alternatif, monophasés
D’une puissance n’excédant pas 750 W
D’une puissance n’excédant pas 40 W et d’une
tension égale ou inférieure à 220 V
Au bioxyde de manganèse
Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des
moteurs à piston
Broyeurs et mélangeurs pour aliments ;
presse-fruits et presse-légumes
Chauffe-eau et thermo-plongeurs électriques
Sèche-cheveux
Fers à repasser électriques
Appareils pour la préparation du café ou du thé
Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés
sans fils
Autres (combiné avec fil)
Autres appareils combinés avec un appareil
d’enregistrement ou de reproduction du son
Combinés à un appareil d’enregistrement ou de
reproduction du son
Autres
Autres
Autres
Autres
Autres antennes
Parties
Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à
couches
Interrupteurs, sectionneurs
Autres
Autres
Prises de courant
Autres
Barrettes
Autres, d’une puissance n’excédant pas 200W et
d’une tension excédant 100V
Autres
Autres
Verres de lunetterie en verre
Autres, pour pellicules en rouleaux d’une largeur
inférieure à 35mm
Autres, pour pellicules en rouleaux d’une largeur
de 35mm
Compteurs d’eau
Rembourrées.
Autres.
Rembourrées.
Autres.
Meubles en bois des types utilisés dans les
chambres à coucher.
Autres meubles en bois.
Meubles en autres matières, y compris le rotin,
l’osier, le bambou ou les matières similaires.
Sommiers.
En autres matières.
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques
à suspendre ou à fixer aux plafonds ou aux murs.
Autres appareils d’éclairage électrique.
En verre.
Autres.
En matières plastiques, non recouverts de matières
textiles.
En métaux communs, non recouverts de matières
textiles.
Autres.
Avec agrafes en métaux communs.
Autres.
Stylos et crayons à bille.
Autres.
Crayons à gaine.
Bouteilles isolantes et autres récipients
isothermiques montés, dont l’isolation est assurée par le vide.
