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ARBITRAGE ET LITIGES DU TRAVAIL   TRIBUNAL ARBITRAL DU SPORT

OUVRAGES

Arbitrage et droit de la concurrence, W. Abdelgawad, LGDJ, Bibl. dr. pr. n° 346, 2001  

L'arbitre, Th. Clay, Dalloz, 2001

Les sentences arbitrales devant le juge français, Crepin, S. , LGDJ 1995

Arbitrage et société,  Cohen (D)LGDJ 1993

Le règlement des litiges multipartites dans l'arbitrage international, Bourque (J-F),  Thèse Poitiers 1989

La notion d'arbitrage,  C. Jarrosson,   LGDJ, 1987

 

 

ARTICLES

Sentence arbitrale et ordre public international, n. Xavier Delpech sous Cass. 1re civ. 4 juin 2008, Dalloz 2008.1684

Le contrôle superficiel de la violation par l'arbitre de l'ordre public international : une flagrante autonomie de l'arbitrage, obs Jérôme Orschteidt sous Cass. 1re civ. 4 juin 2008, JCP éd G 2008 A 430

La consécration de l'arbitrage en tant que justice internationale autonome (à propos des arrêts "Putrabali" du 29 juin 2007, Louis Degos, Dalloz 2008 Chr. 1429

Arbitrage : le choix entre le droit et l'équité, Jean Paillusseau, JCP éd. G 2006 II 108

La reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales, TALON Denis, Gazette du Palais, 13 novembre 2004, n° 318

L'arbitre unique, mythe ou réalité? ARMAND-PREVOST Michel, Gazette du Palais, 13 novembre 2004, n° 318

Spécial Exequatur : De quelques avancées récentes en matière d'arbitrage, de GRANCOURT Jean-L., Gazette du Palais, 13 novembre 2004, n° 318

Arbitrage, conflits de juridictions et ADR dans la résolution des litiges entre actionnaires,  Mourre, Alexis, Revue de droit des affaires internationales-International Business Law Journal (RDAI), n° 3,  01/06/2004, pp. 287-316

Le règlement des différends dans les cessions de droits sociaux,  Mitrovic, Laurence,  Revue de droit des affaires internationales-International Business Law Journal (RDAI), n° 3,  01/06/2004, pp. 269-285

Chronique de jurisprudence arbitrale de la Chambre de commerce internationale (CCI): le recours à l'expertise dans les procédures d'arbitrage commercial international, JOLIVET EMMANUEL, Gazette du Palais, n° 143, 22 mai 2004

La décision sur dernière offre ("DDO") : une méthode novatrice de règlement des conflits  Métais, Philippe ; Cohen, Mark,  Option Finance, n° 777,  22/03/2004, pp. 41-45   

L'arbitrage, une autre justice ?  Perrot, Roger, Les Petites Affiches, n° 197,  02/10/2003, pp. 32-39

Les garanties de l'arbitrage, Loquin, Éric,  Les Petites Affiches, n° 197,  02/10/2003, pp. 13-24

L'efficacité de l'arbitrage,  Clay, Thomas,  Les Petites Affiches, n° 197,  02/10/2003, pp. 4-12

L'arbitrage dans le domaine de la construction : Une solution attractive malgré la spécificité des litiges, Samson, Corinne ; Albert, Fabrice, Construction-Urbanisme, n° 10,  01/10/2003, pp. 6-11

La confidentialité de l'arbitrage à l'épreuve de la transparence financière, Fages, Fabrice, Revue de l'arbitrage, n° 1,  01/01/2003, pp. 5-39     

L'arbitrage en matière financièreFagès, Fabrice ; Clay, Thomas, Les Petites Affiches, n° 64,  29/03/2002, pp. 4-6

L'arbitrage dans les grands projets en concession de service public. Aspects de droit français et de droit OHADA, Revue de droit des affaires internationales-International Business Law Journal (RDAI), n°1, 01/01/2003, pp. 3-37

L'arbitrage en matière financière  Fagès, Fabrice ; Clay, ThomasDroit & patrimoine, n° 105, juin 2002, p. 73-82.

Arbitrage et internet Pierre-Yves GautierDroit & patrimoine, n° 105, juin 2002, p. 88-91.

L'arbitrage en matière médicale, Laude, Anne, Droit et Patrimoine, n°104,  01/05/2002, pp. 80-83

Arbitrage et bail, Reboul-Maupin, NadègeDroit et Patrimoine, n° 104,  01/05/2002, pp. 69-79

L'arbitrage et les baux commerciaux depuis la loi NRE, Rontchevsky, Nicolas,  Actualité Juridique Droit Immobilier (AJDI), n° 343,  01/04/2002, pp. 270-275 

Le recours à l'arbitrage interne par les sociétés,  Kaplan, Charles ; Cabrol, Emmanuelle, 

L'arbitrage est-il un mode alternatif de résolution des conflits, contribution à la définition du terme alternatif,  Racine, Jean-Baptiste Les Petites Affiches,n°         105,            28/05/2001 p.         16-18

L'arbitrage et l'indivisibilité procédurale,   Willems, Jane,   La Gazette du Palais, n°         119,            29/04/2001 , p.         32-35

L'intervention des tiers à l'arbitrage,  Mourre, Alexis, La Gazette du Palais, n°         119,            29/04/2001p.         21-31

Le système d'arbitrage de la chambre arbitrale nationale et internationale de Milan, Azzali, Stephano , La Gazette du Palais, n°         119,            29/04/2001p.         16-20   

L'impact des accords de protection des investissements sur l'arbitrage  , Derains, Yves, La Gazette du Palais, n°         119,            29/04/2001p.         10-15 

L' arbitrage dans le prochain futur : problèmes et réflexions,   Morera, Renzo,   La Gazette du Palais, n°            119,            29/04/2001p.   7-9

L'arbitrage : Quelle place pour le droit français ? Aboukrat, Gilbert ,  La Gazette du Palais, n°         66,            07/03/2001, p.         3-4

L'arbitrage, garant de la loyauté commerciale, Leclercq, Raymond-MaximeLa Gazette du Palais, n°         31,            31/01/2001, p.         3-5

La maîtrise des risques et l'arbitrage relatif aux opérations internationales de financement, Dugué, ChristopheBulletin de la Cour Internationale d'Arbitrage de la CCI, n°         HS 1,            01/01/2001, p.         15-20

L'arbitrage dans les marchés financiers,  Jaeger, Laurent ; Dupuis, DelphineBulletin de la Cour Internationale d'Arbitrage de la CCI, n°         HS 1,            01/01/2001, p.         21-31

Arbitrage et assurance, sous l'angle du droit Français, Bigot, Jean,   Bulletin de la Cour Internationale d'Arbitrage de la CCI, n°         HS 1,            01/01/2001, p.         33-41

La résolution des différents en matière de crédits documentaires conformément au règlement docdex, depuis trois ans,  Collyer, GaryBulletin de la Cour Internationale d'Arbitrage de la CCI, n°         HS 1,            01/01/2001, p.         71-80

 La qualification des décisions des tribunaux arbitraux, dans le règlement d'arbitrage CCI et dans la jurisprudence françaiseCarlevaris, Andréa, La Gazette du Palais, n°            336,            01/12/2000, p. 11-15

Les procédures d'urgence des cours européennes d'arbitrage et de médiation de Paris et de Versailles-Île-de-France, Estoup, Pierre ; Leclercq, Raymond-MaximeLa Gazette du Palais, n°         315,            10/11/2000, p.         12-14

Une innovation surprenante : l'introduction de l'arbitrage dans le contrôle communautaire des concentrations,   Idot, Laurence, Revue de l'arbitrage, n°  4, 01/10/2000, pp. 591-613

La Convention de Vienne dans la pratique arbitrale de la Chambre de commerce internationale,   Van Houtte, Hans Bulletin de la Cour Internationale d'Arbitrage de la CCI, n°         2,            01/07/2000, p.         22-34

Arbitrage, médiation et marchés financiers,   Marini, Philippe,     Revue de Jurisprudence Commerciale (RJC), n°         5,            01/05/2000, p.         155-177

 L'arbitrage dans la période moderne (XVIe-XVII siècle),  Hilaire, Jean, Revue de l'arbitrage, n°         2,            01/04/2000, p.         187-226

 Réflexion sur l'arbitrage électronique dans le commerce international (1),  Huet, Jérôme ; Valmachino, StéfaniaLa Gazette du Palais, n°         9,            09/01/2000, p.         6-18

La nomination, les droits et devoirs des arbitres Chambre de Commerce Internationale (CCI) (selon le nouveau règlement de la Chambre de Commerce Internationale (CCI)), Calvo, Michel ALa Gazette du Palais, n°   236,    24/08/1999, p.   2-8

Arbitrability, Still Through a glass darkly ,  Paulsson, Jan,   Bulletin de la Cour Internationale d'Arbitrage de la CCI,  01/08/1999, p.    95-104

Les obligations d'indépendance et d'information de l'arbitre à la lumière de la jurisprudence récente,  Henry, Marc,    Revue de l'arbitrage, n°    2,  01/06/1999, p.   193-224

Arbitrage et médiation dans le commerce électronique : l'expérience du Cybertribunal,  Caprioli, Éric A,    Revue de l'arbitrage, n°   2,     01/06/1999, p.         225-248

Du nouveau sur les tribunaux arbitraux "tronqués" ?,   Lalive, Pierre, Bulletin de l'Association Suisse de l'Arbitrage (ASA), n°   2,   01/06/1999, p.         211-219

Arbitrage et groupes de contrats,  Daniel Cohen,  Revue de l'arbitrage, 1997 p. 471

L'acte de mission et les limites de la coopération du juge étatique, note sous Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris, ordonnance de référé, 16 novembre 1994, Société Régimage contre Société Milan Presse,  Cohen, Daniel    ,  Revue de l'arbitrage, n°  4,  01/10/1996 , pp.  657-662

Arbitrage et cautionnement, Loquin (E),  Rev. arb. 1994 p. 235

 

 

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