Du droit des biens en tant que droit commun
de la propriété intellectuelle, Caron, Christophe, Cahiers
de droit de l'entreprise, n° 4, 14/10/2004, pp 3-6
Du droit de reproduire les biens,
Frédéric
Zenati,Le Dalloz, 1er avril 2004, n° 13, Chroniques,
p. 962 - 969.
L'identification du propriétaire d'un bien précieux, découvert par hasard, exclut la qualification de "Trésor"
( Cour de cassation, première Chambre civile, 19 novembre 2002, Monsieur X contre Madame
B) ,
Barbièri, Jean-François
Les acquisitions immobilières des collectivités
locales : les apports de la loi Murcef , Dutrieux , Damien
, Les
Petites Affiches, n°34, 15 février 2002, pp. 13-14
L’image des biens : nouveau droit subjectif ou
faux débat ?
Kendérian , Fabien
,
Le Dalloz, n°14, 4 avril 2002, pp. 1161-1164
L’opération de cession de clientèle civile après l’arrêt du 7
novembre 2000 : dorénavant, on fera comme d’habitude.
,
Serra , Yves,
Le Dalloz, Cahier Droit des affaires, n° 28, 19 juillet 2001,
pp.2295-2296
Ventes d'un immeuble partiellement inscrit dans le périmètre du
droit de préemption urbain : incidence de la loi S.R.U
,
La
question de l'intégration du patrimoine dans la sphère
protégée de la vie privée,
Morvan,
Sylvia,
Dessine-moi une maison !,
Ducrey, Gérard ; Lancrenon, Thibault,
La Gazette du Palais, n°
350,
15/12/2000,
p.
8-18
Peut-il exister un droit de propriété sur l'image des biens ?,
Hamou, Ran,
La Gazette du Palais, n°
350,
15/12/2000,
p.
19-26
L'évolution de la nature juridique du poisson de mer : Contribution à
la notion juridique de bien, Proutière-Maulion, Gwenaele,
Recueil Dalloz Sirey, n°
43,
07/12/2000,
p.
647-652
De l'indisponibilité conventionnelle des biens,
Marty, Richard
,
Les biens d'occasion et oeuvres d'art,
Revue fiduciaire, n° 4, 01/07/2000, pp. 283-327
La Convention d'Unidroit sur les biens culturels: remarques sur la
dynamique des sources en droit international,
Bergé, Jean-Sylvestre,
L'image d'un bien saisie par le droit,
Ravanas, Jacques,