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OUVRAGES |
| Traité
de droit des assurances 3, Le contrat d'assurance, Bigot, Jean,
(dir.) LGDJ, coll. Traité, 2002, 1645 p.
Essai
d'une nouvelle analyse du contrat d'assurance, Nicolas, V, LGDJ
1996
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La garantie subséquente des contrats d'assurance
de responsabilité. D. n° 2004-1284, 26 nov. 2004, Bigot, Jean, JCP G
Semaine Juridique (édition générale), n° 51, 15/12/2004, pp. 2287-2288
Absence de caractère abusif d'une clause exclusive de garantie d'un contrat d'assurance-chômage,
n. sous Cour de cassation, première Chambre civile, 12 mars 2002, SA ICD Vie contre Compaore
Konaboure,
Paisant, Gilles,
JCP G Semaine Juridique (édition générale),
n° 43, 23/10/2002, pp. 1903-1904
L'entrepreneur principal est un tiers au contrat d'assurance conclu par le sous-traitant avec son assureur,
n. sous Cour de cassation, première Chambre civile, 9 avril 2002, MAAF contre SNC
Quillery,
Clauses types et assurance : une insécurité juridique accrue
( Conseil d'État, 1 ère et 2 ème sous-sections, 29 décembre 2000, Beule et autres,
Fonlladosa, Laeitia,
Revue Lamy Droit des affaires,
n° 37, 01/04/2001, pp. 17-20