lexinter.net    
Bibliographie Doctrinale

         CONTRAT D'ENTREPRISE

RECHERCHE

REPERTOIRE JURIDIQUE   

 REPERTOIRE DE JURISPRUDENCE    ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE

   CODES ET LOIS ANNOTES

 

Accueil ] Remonter ] [ CONTRAT D'ENTREPRISE ] MANDAT ] CONTRAT DE DEPOT ] CONTRAT DE CONCESSION ]

                                                                                                                                                                                  

Accueil ] Remonter ]

-- --

 

Accueil
Remonter
DROIT CIVIL
DROIT DES AFFAIRES
DROIT ECONOMIQUE
DROIT COMMERCIAL
DROIT DES CONTRATS
DROIT DES OBLIGATIONS
GROUPEMENTS
DROIT DE LA CONSOMMATION
DROIT DES SOCIETES
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE
DROIT DES  ENTREPRISES EN DIFFICULTES
DROIT DE LA CONCURRENCE
CONCURRENCE DELOYALE
DROIT DE LA BANQUE
DROIT DE LA  BOURSE
DROIT FINANCIER
DROIT DU MARCHE
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL
COMITES D'ENTREPRISE
DROIT SOCIAL
DROIT EUROPEEN
DROIT DE L'INTERNET
PROCEDURE CIVILE
DROIT PENAL
DROIT PUBLIC
DROIT FISCAL
DROIT DE LA SANTE
REGLEMENT DES DIFFERENDS
DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
DROIT DE LA CONSTRUCTION
DROIT IMMOBILIER
DROIT DE L'URBANISME
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DROIT DES TRANSPORTS
SECURITE SOCIALE
DROIT DE L'IMMOBILIER
DROIT ALIMENTAIRE
DROIT DES TELECOMMUNICATIONS
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
ENERGIE
DROIT DES ASSURANCES
DROIT DE L'INFORMATIQUE
PROFESSIONNEL
VIE PRIVEE
AUDIOVISUEL ET COMMUNICATION
DROIT DU SPORT
DROIT DE L'AGRICULTURE
DROIT DE L'ART
DROIT DU TOURISME
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
DROIT DE LA PRESSE
DROIT COMPTABLE
SOURCES DU DROIT
PRIVATISATIONS
ENTREPRISES
DROIT COMPARE
GESTION DU PATRIMOINE
DROIT DE LA DISTRIBUTION
DROIT CONSTITUTIONNEL
DROITS DE L'HOMME
RISQUE JURIDIQUE
CIRCULATION ROUTIERE
INDEX ALPHABETIQUE

Le

 

[ CONTRAT D'ENTREPRISE ] MANDAT ] CONTRAT DE DEPOT ] CONTRAT DE CONCESSION ]

CODE CIVIL

BIBLIOGRAPHIE JURISPRUDENTIELLE JURISPRUDENCE EN TEXTE INTEGRAL
LOUAGE DES CHOSES

LOUAGE D'OUVRAGE

CONTRAT D'ENTREPRISE CONTRAT D'ENTREPRISE

DROIT DES CONTRATS   v. CONTRAT DE TRAVAIL

OUVRAGES
Le contrat d'entreprise, Labarthe F., Noblot C.  2008, 896 p. Traités LGDJ

Le contrat d'entreprise,   Delebecque (Ph),   Dalloz , Connaissance du droit (1993),  126 p.

Règles de l'art et normes techniques,   Penneau (A),  Bibl. dr. privé, t. 203, 1989

 

 

ARTICLES

Aggravation des désordres et responsabilité décennale des constructeurs,  Liet-Veaux, Georges, JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 7,  11/02/2004, pp. 277-279

Les modifications apportées au marché par le maître de l'ouvrage,   Bernard Boubli,  Revue de droit immobilier, n° 6, novembre-décembre 2002, p. 482-487.

La responsabilité du maître de l'ouvrage", rapport de synthèse du colloque sur le maître de l'ouvrage (Paris, 4 octobre 2002),   Revue de droit immobilier, n° 6, novembre-décembre 2002, p. 500-506.

La responsabilité du maître d'ouvrage dans la préparation et la conclusion du marché,   Hugues Périnet-Marquet,    Revue de droit immobilier, n° 6, novembre-décembre 2002, p. 451-457.

La responsabilité du maître de l'ouvrage à l'égard des voisins,  Philippe Malinvaud, 

Pour une indemnisation mesurée du préjudice subi par le sous-traitant en cas de manquement du maître de l'ouvrage à l'article 14-1 de la loi du 31 décembre 1975 ,   Le Dalloz, n° 19, 16 mai 2002, pp. 1506-1509

Tentative de distinction des contrats d'entreprise et de mandat fondée sur l'objet du contrat,

Contrat d'entreprise et résolution rétroactive,

Les équipement participants à un procès industriel et/ou à fonction strictement professionnelle ne relèvent pas du champ d'application des articles 1792 et suivants du Code Civil,

La vérité sur le faux travail indépendant,    Doroy,    Dr. soc. 1995 p. 638

Le défaut de retirement en matière de contrat d'entreprise,   Strickler (Y),   JCP 1994, éd. E, I, 393

Les risques dans le contrat d'entreprise,   Bertrand (F),    RD Imm. 1981, 174 n. 11

 

 

 

 

Accueil ] Remonter ] [ CONTRAT D'ENTREPRISE ] MANDAT ] CONTRAT DE DEPOT ] CONTRAT DE CONCESSION ]

 

 

RECHERCHE