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DROIT CIVIL DROIT DES PERSONNES
DROIT DES BIENS
DROIT DE LA PROPRIETE
DROIT DES SUCCESSIONS
THEORIE GENERALE DES CONTRATS
CONTRATS SPECIAUX
RESPONSABILITE
DROIT DES SURETES
EXPROPRIATION
PRESCRIPTION

 

OUVRAGES

L'excès en droit civil, Bakouche, D. , Thèse Paris II, 2001

Capitant, Henri, Terré, François, Lequette, Yves, Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions, Paris : Dalloz, 2000, 670 p. ISBN 2-247-03105-6

Capitant, Henri, Terré, François, Lequette, Yves, Les grands arrêts de la jurisprudence civile. 2, Obligations, contrats spéciaux, sûretés, Paris : Dalloz, 2000, 675 p. ISBN 2-247-04099-3

 

 

ARTICLES

Les "exceptions" dans le Code civil, à la frontière de la procédure et du fond ,   1re partie n11, 15/01/2003,  4-17

 “ Perruche ” et autres. La Cour de cassation entre mystère et mystification ,      A.Sériaux ,   Le Dalloz, 27 juin 2002, n° 25 Chroniques p. 1996

La Convention européenne des droits de l'homme et le droit civil français, Malaurie, Philippe , JCP N Semaine Juridique (édition notariale et immobilière), n° 49,  06/12/2002, pp. 1699-1704

Variation autour de l’imprévisibilité de la cause étrangère ,   C.Coutant-Lapalus ,  Les petites affiches, 26 février 2002 n°41 pp. 15

L’expérimentation à partir de cellules souches embryonnaires humaines Le Douarin , Nicole ; Puigelier , Catherine ,   La Semaine juridique, Edition générale, n° 15, 10 avril 2002, pp ; 707-715

  Brèves réflexions sur la liquidation d’une indivision après rupture d’un concubinage Maury , Florence,  Le Dalloz, n° 20, 23 mai 2002, pp. 1578-1581

La nouvelle procédure d'assistance éducative. Décret n° 2002-361 du 15 mars 2002 Huyette , Michel , Le Dalloz, n° 18, 2 mai 2002, pp. 1433-1438

Réforme de l'accouchement sous X. Quel équilibre entre les droits de l'enfant et les droits de la mère biologique. Mallet-Bricout , Blandine ,   La semaine juridique, Edition générale, n° 11, 13 mars 2002, pp. 485-489

L'avance sur recours, une solution à l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux ? , Russo , Chantal ,

A propos de la sécurité juridique,   Pollaud – Dulian , Frédéric ,   Revue trimestrielle de Droit civil (RTD civ), n° 3, juillet - septembre 2001, pp. 487 - 504

 De quelques réflexions sur l'état des lieux et de l'esprit à la veille de la révision des lois de bioéthiques (1ère partie) Christian Baillon-Passe ,    Les Petites Affiches - 3 juillet 2001 - p 4-12.

De quelques réflexions sur l'état des lieux et des esprits à la veille de la révision des lois de bioéthique Christian Baillon-Passe ,   Les Petites Affiches - 4 juillet 2001 - p 3

La pensée juridique du droit civil au XXème siècleMalaurie, PhilippeJCP G Semaine Juridique (édition générale), n°         1,            03/01/2001, p.         9-14

Les théories féministes : Droit et différence sexuelle,   Belleau, Marie-Claire, Revue Trimestrielle de Droit Civil (RTD Civ), n°         1,            01/01/2001, p.         1-39

  Le droit civil français et la culture juridique française dans la doctrine allemande aujourd'hui : un éloignement définitif ? Ranieri, Filippo, Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, n°         32,            01/12/2000, p.         157-169

Les règles de l'art,  Zavaro, MichelLa Gazette du Palais, n°         306,            01/11/2000, p.         3-10

La notoriété,    Raynaud de Lage, NicolasRecueil Dalloz Sirey, n°         34,            05/10/2000, p.         513-520 

Émergence et mérites de la constitutionnalisation du droit privé,  Sauviat, Agnès, Les Petites Affiches, n°         214,            26/10/2000, p.         9-17

 Personne, corps et volonté, Martin, RaymondRecueil Dalloz Sirey, n°         33,            28/09/2000, p.         505-508

 La notion de gravité dans le Code civil,  Piotraut, Jean-LucLa Gazette du Palais, n°         261,            17/09/2000, p.         4-3 

 La notion d'incapacité, Hauser, JeanLes Petites Affiches, n°         164,            17/08/2000, p.         3-8

 Éloge de la folie par le droit ou comment le droit apprécie-t-il l'altération des facultés mentales,  Fresnel, FlorenceLa Gazette du Palais, n°         215,            02/08/2000, p.         2-10

Les distinctions en droit civil,  Tauran, Thierry,   Les Petites Affiches, n°         70,            07/04/2000, p.         5-14

Transaction et ordre publicLagarde, XavierRecueil Dalloz Sirey, n°         14,            06/04/2000, p.         217-224

Le séquestreBelloir, Philippe,   Les Petites Affiches, n°         64,            30/03/2000, p.         4-10

Le droit subrogé aux intérêts de la créance,   Auckenthaler, Franck ,   Recueil Dalloz Sirey, n°         11,            11/03/2000, p.         171-172

 La confusion ou les confusions : théorie générale ou relativité générale ? Guével, Didier,   La Gazette du Palais, n°         308,            04/11/1999, p.         3-44

 La déontologie, norme perturbatrice de l'auri sacra fames,  Mémeteau, Gérard,   La Gazette du Palais, n°         203,            30/10/1999, p.         7-10

 

 

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