[ ACCIDENTS DU TRAVAIL ] [ ACCORD COLLECTIF ] [ AIDES A L'EMPLOI ] [ ARTICLE L 122-12 ] [ A TRAVAIL EGAL SALAIRE EGAL ] [ ASSURANCE MALADIE ] [ CESSION D'ENTREPRISES ] [ COMITE D'ENTREPRISE ] [ CHSCT ] [ CODES DU TRAVAIL ] [ CONFLITS DU TRAVAIL ] [ CONTRAT DE PROFESSIONALISATION ] [ CONTRAT DE TRAVAIL ] [ CONVENTIONS COLLECTIVES ] [ COTISATIONS SOCIALES ] [ DELEGUES DU PERSONNEL ] [ DISCRIMINATIONS AU TRAVAIL ] [ DROIT DISCIPLINAIRE ] [ DROIT DU TRAVAIL ] [ DROIT SOCIAL ET DROIT DE LA CONCURRENCE ] [ EGALITE HOMMES FEMMES ] [ EMPLOI ] [ EXPATRIES ] [ FORMATION PROFESSIONNELLE ] [ HARCELEMENT ] [ HORAIRE DE TRAVAIL ] [ INAPTITUDE PHYSIQUE ] [ JOURS FERIES ] [ LOI DE MODERNISATION SOCIALE ] [ MALADIE ] [ MALADIES PROFESSIONNELLES ] [ MATERNITE ] [ MEDECINE DU TRAVAIL ] [ MISE A PIED ] [ NEGOCIATION COLLECTIVE ] [ NOTATION DES SALARIES ] [ NOUVEAU CODE DU TRAVAIL ] [ NTIC ET DROIT SOCIAL ] [ OUVRAGES DE DROIT DU TRAVAIL ] [ PERP ] [ PERSONNES HANDICAPEES ] [ PORTAGE SALARIAL ] [ PRET DE MAIN D'OEUVRE ] [ PROTECTION DE L'ENFANCE ] [ REGLEMENT INTERIEUR ] [ REMUNERATION DU TRAVAIL ] [ REPRESENTATION DU PERSONNEL ] [ REPRESENTATION SYNDICALE ] [ RETRAITE ] [ REVENU MINIMUM D'INSERTION ] [ REVENU MINIMUM D'ACTIVITE ] [ SECURITE AU TRAVAIL ] [ SURVEILLANCE AU TRAVAIL ] [ SYNDICATS ] [ TABAGISME DANS L'ENTREPRISE ] [ TEMPS DE TRAVAIL ] [ TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ] [ TRAVAIL DE NUIT ] [ TRAVAIL DISSIMULE ] [ VIE FAMILIALE DU SALARIE ] [ VIE PRIVEE AU TRAVAIL ] [ OUVRAGES SUR L'ECONOMIE DU TRAVAIL ]
v. VIE FAMILIALE
Modification de l'horaire de travail : limites du pouvoir de l'employeur,
Cour de cassation, Chambre sociale, 10 décembre 2003, Lavallart, Jean-Marc,
Option Finance, n° 768, 19/01/2004, p. 28
Modalités de rémunération des heures de permanence effectuées dans les locaux de l'entreprise
( Cour de cassation, Chambre sociale, 27 mai 2003, 01-41.998, société Dewitte Frères)
Rérolle, Nathalie, Jurisprudence sociale Lamy, n° 131, 07/10/2003,
pp. 29-30
Incidence de la pause repas sur la définition de l'horaire continu
( Cour de cassation, Chambre Sociale, 15 mai 2001, Centre médical de l'argentière),
Pour une évolution de la qualification juridique des changements d'horaire ou de lieu de travail, Escande-Variol, Marie-Cécile,
Droit social, n° 12, 01/12/2002, pp 1064-1072
Changement de l'horaire de travail,
Cour de cassation, Chambre sociale, 9 avril 2002, Bourgoin, Xavier, Semaine sociale Lamy,
n° 1073, 29/04/2002, pp.12-13
Temps partiel : Un changement d'horaire modifie le contrat de travail,
Cour de cassation, Chambre Sociale, 16 janvier 2001, Hautefort, Marie,
Jurisprudence sociale Lamy, n°73, 13/02/2001, pp. 18-19
L'horaire de travail ,Miné, Michel,
Droit ouvrier, n° 626, 01/10/2000, pp. 412-427