Informations fausses et trompeuses contenues dans un
prospectus d'inscription sur le Marché Libre.,
Dolidon Guillaume,
Bulletin Joly Bourse, n°6, Juin 2004
De nouvelles obligations en matière d'information
permanente pour les sociétés étrangères cotées à Paris ? Félix Arnaud,
Bulletin Joly Bourse n°6, Juin 2004
De la communication d'une information publique à un
analyste financier, Torck Stéphane
Transparence
de l'information financière et lutte contre le blanchiment des capitaux,
N. Vignal, Dr. et Patrimoine, n° 122, janv. 2004, p. 69 et s.
La COB lance une consultation publique sur un projet de réforme des modes de diffusion de l'information permanente,
Bulletin mensuel COB, n° 378, 01/04/2003, pp. 1-10
La diffusion en ligne d'informations, Jacob, Julie ; Jacob, Benjamin,
Option Finance, n° 729, 24/03/2003, p.26
Informations financières à la charge des sociétés faisant publiquement appel à l'épargne,
Charvériat, Anne, Option Finance, n° 723, 10/02/2003, p.31
La confidentialité de l'arbitrage à l'épreuve de la transparence financière,
Fages, Fabrice, Revue de l'arbitrage, n° 1, 01/01/2003, pp.5-39
Recommandations Commission des opérations de bourse-Commission bancaire en matière de montages déconsolidants et de sorties d'actifs, Bulletin de la Commission Bancaire,
n° 27, 01/11/2002, pp. 14-26
Le débat sur la réforme de l'information financière est ouvert,
Léguevaques, Christophe ; Clerc, Mirjana,
Les Petites Affiches,
n° 202, 09/10/2002, pp. 3-8
Vers une démocratisation de l'information, l'impact de la loi relative aux nouvelles régulations économiques (NRE),
De la Marnière, Caroline,
Les Cahiers de l'Audit, n° 13, 01/12/2001, pp. 24-27
Evolution des marchés et pratique des avertissements par la COB,
Romey, Carine,
Bulletin mensuel COB, n° 363, 01/12/2001, pp. 59-93
Synthèse de la consultation de place sur la réforme du contrôle des opérations financières et du visa,
Equipe rédactionnelle du Bulletin mensuel de la COB,
Bulletin mensuel COB, n° 362, 01/11/2001, pp. 45-86
Le justiciable, le contribuable, l'administré, l'émetteur et la langue
française, Chahid-Nouraï, Noël ;
Gissinger, Pierre, Les Petites Affiches, n°
9,
12/01/2001,
p.
4-11
Première mise en oeuvre de la réforme du visa : le contrôle a posteriori du document de référence,
Règlement no 2001-05, Bulletin mensuel COB, n° 365, 01/02/2002, pp. 1-2