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Droit du travail
22e édition
Antoine Jeammaud, Jean Pélissier, Alain Supiot
Editeur : Dalloz
Collection : Précis
Droit privé
ISBN : 2.247.05512.5
1353 pages - Parution : 10/2004
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Le droit du travail
confronté à l'économie
Sous la direction d'Antoine Jeammaud
Editeur : Dalloz
Collection : Thèmes et commentaires
Actes
ISBN : 2.247.06408.6
153 pages - Parution : 12/2005
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Gérard Lyon-Caen a
été particulièrement attentif aux relations entre l'économie et le droit
du travail. Les textes réunis dans cet ouvrage reprennent ou développent
des propos tenus au cours de la journée d'étude du 13 mai 2005,
organisée par l'Association française de droit du travail et de la
sécurité sociale pour honorer la mémoire du maître disparu en 2004.
Cette branche du droit et certains aspects de sa pratique contentieuse
sont confrontés à l'économie, entendue comme dimension spécifique de nos
sociétés (les pratiques de production et d'échange de biens et de
services ; l'ordre économique), mais aussi au savoir qui les identifie
et ambitionne de les comprendre pour les maîtriser (la science
économique). Ces relations sont donc abordées de trois points de vue
différents : la place du droit du travail dans l'économie capitaliste,
l'encadrement des choix économiques par des dispositions de droit du
travail, l'éventuelle influence des savoirs économiques sur les
qualifications et appréciations juridiques dans le champ de ce droit.
Sous la direction d'Antoine Jeammaud.
Avec les contributions de : Pierre Cahuc,
François Eymard-Duvernay, Olivier Favereau, François Gaudu, Antoine
Jeammaud, Francis Kramarz, Antoine Lyon-Caen, Jean Pélissier, Pierre
Rodière, Umberto Romagnoli, Spiros Simitis, Philippe Waquet |
Les grands arrêts du droit
du travail
Avant-propos de Gérard Lyon-Caen
2e édition
Emmanuel Dockès, Antoine Jeammaud, Antoine
Lyon-Caen, Jean Pélissier
Editeur : Dalloz
Collection : Grands arrêts
ISBN : 2.247.04289.9
777 pages - Parution : 06/2004
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Présentation par l'éditeur
Celui qui entend connaître le droit du travail, à des fins d'étude, ou à
des fins pratiques, ne peut se passer des grands arrêts.
Certains sont déjà anciens. Ils ont tracé des orientations durables,
dont le législateur a pu ensuite s'inspirer. D'autres, les plus
nombreux, sont récents. Confrontée, en effet, à un droit légiféré dense
et fréquemment révisé, la Cour de cassation a cherché à dégager
l'intelligence de ces textes pour livrer ainsi leur mode d'emploi. Non
sans paradoxe, la jurisprudence a, de la sorte, gagné en importance à
raison même de l'activisme du législateur. Mais c'est aussi parfois, en
l'absence de textes, que la Cour de cassation a du et su établir, ici,
les droits et obligations des parties au contrat de travail - citons
l'évolution du rapport d'emploi - là, le régime des relations
professionnelles - citons la grève et son régime.
Son activité normative est dorénavant assortie de certains commentaires
que ce soit dans le rapport annuel ou dans les rapports, avis, études
que publient conseillers et avocats généraux. Ce qui est plus
remarquable, c'est le souci manifeste, que traduit la rédaction des
arrêts, de formulations claires et, autant que possible, de règles
simples. La simplicité n'est toutefois pas toujours accessible dans des
relations que traversent des tensions et oppositions d'intérêts et de
principes.
La grandeur d'un arrêt se prête, en fin de compte, à diverses mesures :
l'inspiration qu'il a donnée à la jurisprudence ultérieure et au
législateur, la clarté qu'il a apportée dans le règlement d'une question
controversée, la teneur du choix de politique jurisprudentielle qu'il
exprime... Et l'on trouvera, dans cet ouvrage, des décisions qui
répondent à ces différents paramètres.
Si la contribution de la Cour de cassation, et avant tout de sa chambre
sociale, à l'évolution contemporaine du droit du travail est
considérable, il ne faut pas méconnaître l'oeuvre importante du Conseil
d'État au moins dans certains domaines. Cet ouvrage montre aussi
l'influence qu'exercent sur cette évolution le Conseil constitutionnel
et la Cour de justice des Communautés |
J
Justice, mai 2006 N°187
Le droit du
travail entre en résistance
Ouvrage collectif
Editeur : Syndicat de la Magistrature
Collection : Justice
ISBN : 2.9999980.4.X
40 pages - Parution : 05/2006
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Présentation par l'éditeur
Du CPE mort-né... au CPE agonisant
Outreau : deux auditions devant la commission parlementaire
Le droit du travail entre décomposition et recomposition
Le juge, un faiseur d'insécurité pour l'entreprise ?
Employeurs, vous avez été trompés
salariés, vous êtes sacrifiés...
Menaces sur la légitimité de l'inspection du travail
Le miroir aux alouette des expériences étrangères
La grille de lecture des décisions absurdes appliquée à Outreau
Le projet de loi sur les droits d'auteur
Un vrai danger pour... les auteurs
Crocs-niques d'amer :
- Immigration à Mayotte : le « laxisme » des (...)
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