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Le

 

 

 

Successions et libéralités
5e édition
Jean Maury
Editeur : Litec - Editions du JurisClasseur
Collection : Objectif droit
ISBN : 2.7110.0543.7
Parution : 06/2005
 

Présentation par l'éditeur
La loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001 a profondément remanié le droit français des successions pour l'adapter aux exigences actuelles de notre société et, notamment, à la place éminente désormais reconnue au conjoint survivant.
On trouvera ici une présentation simple, mais complète de cette matière ainsi que de celle, voisine, des libéralités, profondément modifiée, en ce qui concerne les donations entre époux, par la loi du 26 mai 2004, sur le divorce. L'étude de ces questions réputées difficiles est illustrée par le commentaire de quelques grands arrêts et de très nombreux exemples concrets, aussi bien dans le texte que sous forme d'exercices d'application. Cet ouvrage est tout particulièrement destiné aux étudiants de deuxième et troisième cycles des universités qui se destinent aux métiers du judiciaire et du juridique, mais il a été également conçu à l'intention de ceux qui se préparent à la profession de notaire : étudiants des écoles de notariat et des centres de formation professionnelle. Ces derniers auront ici un accès commode aux règles qu'ils ont quotidiennement à appliquer, à mi-chemin entre les gros traités théoriques et les ouvrages pratiques, type formulaires.

Jean Maury est professeur émérite à la faculté de droit de Montpellier. Il coordonne le département de droit familial au Centre régional de formation professionnelle du notariat, où il enseigne également.

 

 

 

 

 

Les successions en agriculture

 

Auteur(s) :Jean Marie Gilardeau
Date de parution: 01-2003
Langue : FRANÇAIS
256p. 16.5x24.5 Broché

 
Cet ouvrage qui intègre les réformes récentes au moyen desquelles a été crée, le pacte civil de solidarité et amélioré le sort du conjoint survivant, est destiné à tous les propriétaires fonciers, aux agriculteurs, à leurs conseillers et aux notaires. A l'aide de nombreux exemples, il met en évidence tous les avantages que les agriculteurs et leurs familles peuvent tirer de l'organisation de leur vivant, de la transmission de leur patrimoine, afin de ne pas être pris au dépourvu par l'application brutale des lois civiles et fiscales qui surgissent avec leur cortège de désagréments au lendemain d'un décès.

 

 

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