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BIBLIOGRAPHIE JURISPRUDENTIELLE JURISPRUDENCE EN TEXTE INTEGRAL
PARASITISME PARASITISME

 

Le parasitisme reste dans le sillage de la confusion (Cour d'appel (CA) de Paris, 4 ème Chambre, section B, 13 décembre 2002, Champagne Charles Laffite contre Piper Heidsieck )  Schmidt-Szalewski, Joanna,  Propriété industrielle, n° 10, 01/10/2003, pp. 30-31

L'action en parasitisme et en concurrence déloyale de celui qui ne dispose pas d'un droit privatif ; n.   sous Cour de cassation Chambre commerciale, SARL Métro libre-service de gros contre SA Cartier du 22 octobre 2002 ; Cour de cassation Chambre commerciale, SA Go sport contre SA Décathlon du 22 octobre 2002,  Mainguy, Daniel,  JCP E Semaine Juridique (édition entreprise), n° 13, 27/03/2003, pp.  563-566, 

Le grief de parasitisme suppose des faits distincts de ceux retenus au titre de la concurrence déloyale,  Cour d'appel de Paris, 4 ème Chambre, section B, 16 novembre 2001, Villeroy & Boch AG, Villeroy et Boch Arts de la Table contre Paris Affaires, Veropam, Sof, Ceramica Olympia et autres, Schmidt Szalewski, Joanna, Propriété industrielle, n° 8, 01/11/2002, pp. 30-31

 Compatible mais déloyal ? n. sous 

Notion de concurrence parasitaire ; Note sous Cour de cassation, chambre commerciale, 16 mai 2000, SA Schabaver contre SARL Marcel Justet,  Ambroise-Castérot, Coralie, JCP E Semaine Juridique (édition entreprise), n° 28,  12/07/2001, pp189-1192

Réflexions sur la théorie du parasitisme économique (n. sous  Cour de cassation, Chambre commerciale, 27 mars 2001, Société Robbler contre Société SAP Polyne),

La modernité du parasitisme, 

Le bon vent du parasitisme Le Tourneau, Philippe,  Contrats Concurrence Consommation, n°  75,  01/01/2001, pp. ) 4-6

Les principes originels du droit de la concurrence déloyale et du parasitisme, Frison Roche (M-A),

Le parasitisme dans tous ses états, 

 

 

 

 

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