Fait générateur de la responsabilité du fait
d'autrui : confirmation ou évolution, Jérome Francois, Dalloz 12007 n.
2408 'Cass. Ass. Pl. 29 juin 2007)
Responsabilité du fait d’autrui :
l’embarrassant retour de la faute confirmé ( Cour de cassation, deuxième
Chambre civile, 21 octobre 2004, Association Bleuets Labatutois contre
D. , ) Laydu, Jean-Baptiste, Recueil Dalloz Sirey, n° 1,
06/01/2005, pp. 40-43
Responsabilité
d'un lycée-internat ayant laissé sortir un élève de l'établissement,
de SILVA Isabelle,
Les
Petites Affiches n°57, 19 mars 2004
Le fait d'autrui source de responsabilité
: faut causal ou fait générateur, Saint Pau (J-C), Resp. civ. et ass.
janvier 2004, 4
Du rugby... aux majorettes : L'application de l'article 1384, alinéa 1 dans le domaine sportif, suite.
( Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 12 décembre 2002, Mademoiselle X contre Madame Le Y,
) Laydu, Jean-Baptiste, Les Petites Affiches, n° 195,
30/09/2003, pp.) 9-14
Responsabilité générale du fait d'autrui : quel fait générateur pour quelle responsabilité ?
( Cour d'appel (CA) d'Aix-en-Provence, 10 ème Chambre civile, 27 février
2002) , ,
JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 24,
11/06/2003, pp. 1106-1109
Responsabilité générale du fait d'autrui : Après les sportifs, les majorettes !
( Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 12 décembre
2002) , F. Buy, Petites affiches 7 avril 2003
Responsabilité civile du fait d'autrui :
l'inexorable progression, H. Groutel, Res. civ. et ass. 2003 .4
La responsabilité civile et pénale des préposés (A propos de l'arrêt Cousin de
l'Assemblée plénière de la Cour de cassation du 14 décembre
2001), La Gazette du Palais,
n° 212, 31/07/2002, pp. 2-4
La responsabilité professionnelle du fait d'autrui,
Blanluet, Gauthier, Les Petites Affiches, n°137, 11/07/2001, pp 89-94
La garde et la responsabilité du fait d'autrui sur le fondement
de l'article 1384 alinéa 1 ou 4 du Code civil.,
Lasserre-Kiesow , Valérie,
Les petites affiches, n° 203, 11 octobre 2001, pp.12-19
Existe-t-il un principe général de
responsabilité du fait d'autrui, Jourdain, P. in La responsabilité du
fait d'autrui, Actualité et évolutions, Resp. civ. et ass. nov. 20000,
18
La
responsabilité du fait d'autrui est-elle devenue une responsabilité
personnelle et directe , Resp.civ. et assur. 1998, chron. 22