Le
|
Bibliographie jurisprudentielle SPORTS
La fiscalité du sport (colloque organisé à Dijon le 23 janvier 2004), Mardière de la, Christophe, Droit fiscal, n° 52, 23/12/2004, pp. 1830-1837 Sport professionnel et Constitution, SCHOETTL Jean-Eric, Les Petites Affiches, n° 257, 24 décembre 2004 Le cyclisme, le juge et le dopage (Cour d’appel de Grenoble, 24 mars 2003 ) , Dion-Loye, Sophie, Recueil Dalloz Sirey, n° 36, 14/10/2004, pp. 2605-2610 La responsabilité civile du club professionnel pour le geste blessant commis par son joueur préposé lors d’une compétition sportive ( Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 8 avril 2004) Serinet, Yves-Marie, Recueil Dalloz Sirey, n° 36, 14/10/2004, pp 2601-2605 Fédérations sportives - CE 15 juillet 2004, La Gazette du Palais, n° 237 24 août 2004 Le droit pénal à l'épreuve de la violence dans les stades, VIAL Jean-Pierre, La Gazette du Palais, n°160, 8 juin 2004 Rollers : nouveau point sur le statut juridique du patineur et le droit de la responsabilité, Le Caë, Yann, La Gazette du Palais, n° 100, 09/04/2004, pp. 6-13 Une retenue à la source assise sur la rémunération brute d'un service rendu par un résident d'un autre État membre est contraire au droit communautaire (Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE), 12 juin 2003, Arnoud Gerritse, Léger, P, Droit fiscal, n° 13, 25/03/2004, pp. 665-669 La loi du 1er août 2003 : une profonde réforme du régime juridique des fédérations sportives, VERLY Mathieu, Gazette du Palais, n°83, 23 mars 2004 La "multipropriété" des sociétés sportives, Poracchia, Didier, Les Petites Affiches, n° 198, 03/10/2003, pp. 3-7 Les prêts de sportifs, Don Marino, Raphaëlle, JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 20, 14/05/2003, pp. 875-881 L'obligation d'information en matière d'assurance sportive (ou la cohérence bottée en touche) ( Loi numéro 2000-627 du 6 juillet 2000), Choisez, Stéphane, Responsabilité civile et assurances, n° 1, 01/01/2003, pp. 8-10 Sport professionnel et durée des contrats d'usage ( Cour de cassation, Chambre sociale, 28 octobre 2001 ; Cour de cassation, Chambre sociale, 28 mars 2001 ; Cour de cassation, Chambre sociale, 5 octobre 1999,) Derue, André ; Dousset, Florent, Semaine sociale Lamy, n° 1096, 04/11/2002, pp. 7-10 Les responsabilités civile et pénale des auteurs de violence sportives, Lassalle, Jean-Yves, JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 49, 06/12/2000, p. 2223-2229 Rollers et droits des assurances, Le Caë, Yann, La Gazette du Palais, n° 271, 27/09/2000, p. 6-11 Les nouvelles dispositions concernant les clubs sportifs professionnels, Lapouble, Jean-Christophe, Les Petites Affiches, n° 186, 18/09/2000, p. 5-9 L'influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives, Peltier, Marc, La Gazette du Palai, n° 189, 07/07/2000, p. 6-28 La nouvelle répression du dopage sportif, loi n° 99-223 du 23 mars 1999, Garçon, Céline, Les Petites Affiches, n° 103, 24/05/2000, p. 4-14 Les aspects juridiques de la gestion économique des clubs sportifs professionnels : L'adoption d'une nouvelle loi, Auneau, Gérard, JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 13, 29/03/2000, p. 565-570
|
|
|