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         THEORIE GENERALE DES CONTRATS

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CODE CIVIL FICHES THEMATIQUES BIBLIOGRAPHIE  JURISPRUDENTIELLE JURISPRUDENCE EN TEXTE INTEGRAL
CONTRAT DROIT DES CONTRATS CONTRATS CONTRAT
OUVRAGES

Le consensualisme dans la théorie générale du contrat, V. Forray, thèse Chambéry, LGDJ 2007

L'intérêt général et le contrat, Contribution à une étude de la hiérarchie des intérêts en droit privé, Mustapha Mekki, LGDJ, Bibl. dr. privé; n° 411, 2004

La résolution partielle des contrats, Corinne Rigal Dumetz, Nouvelles bibliothèques de thèses, Dalloz, mars  2003, 500 p.

Droit de la responsabilité et des contrats, Ph. le Tourneau et L. Cadiet, Dalloz Action 2002/2003

La qualité du contractant comme critère légal de protection , Essai de Méthodologie Législative, Cyril Noblot, LGDJ, Bibl. dr. pr. n° 382, 2002

Le fait du créancier contractuel, C. André, LGDJ, Bibl. dr. pr. n° 356, 2002

La bonne foi dans les contrats, Etude comparative de droit français, allemand et japonais, Béatrice Jaluzot, Nouvelle bibliothèque de thèses, Dalloz, 2001, 616 p.

La proportionnalité en droit privé des contrats, Pech, LGDJ 2000  

La notion d'obligation fondamentale : comparaison franco-anglaise, Sefton-Green, R,  LGDJ 2001

La substitution de personne dans un rapport d'obligation , Jeuland, E, LGDJ 1999

Le principe d'égalité et le droit civil des contrats, LGDJ 1999

La théorie générale du contrat, mythe ou réalité,   Savaux (E),   LGDJ 1997

La protection judiciaire du lien contractuel,  Tian PancraziPUAM 1996

L'évolution contemporaine du droit des contrats, PUF 1986

La distinction entre contrats à exécution instantanée et contrats à exécution successive, Picq, M. , Thèse Grenoble 1994

La représentation dans les actes juridiques, Storck (M)LGDJ 1982

La modification de l'obligation par la volonté des parties,  Ghozi (A), LGDJ 1980

Le dirigisme et les contrats, Sobhy Khalil, LGDJ 1967

 

 

ARTICLES

Patrice Jourdain, observations sous 1re Civ., 31 mai 2007, Bull. 2007, I, n° 212, in Revue trimestrielle de droit civil, octobre-décembre 2007, n° 4, p. 776-778.

Une illustration du conflit de qualification entre la condition et le terme ( Cour de cassation, première Chambre civile, 13 juillet 2004, SA Pinault équipement contre G. ),  Sainte-Rose, Jerry,  JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 42,  13/10/2004, pp 1789-1792

Offre de contrat, MAZEAUD Denis, Revue des contrats, n 3, Juillet 2004

Restitutions, MAZEAUD Denis, Revue des contrats, n° 3 , Juillet 2004

Terme du contrat, STOFFEL-MUNCK Philippe, Revue des contrats, n°3, Juillet 2004

Rupture anticipée et dommages-intérêts, STOFFEL-MUNCK Philippe, Revue des contrats, n° 3, Juillet 2004

Le syndrome de la primauté et de l'effet direct du droit communautaire, BERGÉ Jean-Sylvestre, Revue des contrats, n°3, Juillet 2004   

Faculté de substitution, COLLART DUTILLEUL François, Revue des contrats, n°3, Juillet 2004

Délimitation du champ contractuel, RADÉ Christophe, Revue des contrats, n°3, Juillet 2004 

La résolution unilatérale du contrat en droit français : vers une harmonisation au sein de la Cour de cassation ,  Do, Van Dai ; Chang, Marie,  Les Petites Affiches, n° 72,  09/04/2004, pp. 3-9  

L'efficacité de la rétractation de la promesse de contracter, Daniel Mainguy, Revue trimestrielle de droit civil, janvier-mars 2004, n° 1, p. 1-19.

Une brève histoire politique des interprétations de l'article 1134 du Code civil,  Christophe Jamin,,   Le Dalloz, 14 mars 2002, n° 11, Doctrine, p. 901-907.

Opposabilité de la convention interbancaire de compensation fondée sur l'acceptation implicite de la société créancière ( Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 juillet 2001, Banque Populaire de Lorraine (BPL) contre SA Collot technologie et autres) , Pradel, Xavier   ,  JCP G Semaine Juridique (édition générale), n° 1, 08/01/2003, pp. 31-34

Réflexions sur la distinction entre le terme extinctif et le terme suspensif,  Lawson-Body, Latékoué  ,   Les Petites Affiches, n°169,  23/08/2002, pp. 3-12

La résiliation unilatérale des contrats à durée déterminée n. sous  Cour de cassation, première Chambre civile, 20 février 2001,   Amrani-Mekki, Soraya,   Les Petites Affiches (1ère partie) n°160, 12/08/2002, pp. 8-17  ; (Suite et fin) n° 161,  13/08/2002, pp. 4-8 , 

 

 

 

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