TITRES DONNANT VOCATION AU CAPITAL

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Le

Titre:    Le droit des porteurs de titres de capital différé

Auteur(s):  Couret, Alain

Référence:   Les Petites Affiches, n° 89,  04/05/2001, pp. 13-23

Titre:    Les obligations convertibles en actions et les obligations avec bons de souscription d'actions en Europe

Auteur(s):  Hiret, Heribert ; Ehlers, Bernadette

Référence:   Bulletin mensuel d'information des sociétés Joly (BMIS), n° 1,  01/01/2001, pp.5-15

Titre:    Obligations convertibles : quelles comptabilisation en normes IASC ?

Auteur(s):  Paper, Xavier

Référence:   Management & Finance, n° 113,  01/12/1999, p.60

Titre:    Obligations complexes : les nouveaux mécanismes d'accès au capital de l'émetteur ou des sociétés du groupe

Auteur(s):  Desclèves, Arnaud ; Mougel, Julien

Référence:   Banque et Droit, n° 67,  01/09/1999, pp. 13-21

Titre:    Préserver sa participation quand des financiers ont souscrit à des OC

Auteur(s):  Andermahr, Natasha

Référence:   Option Finance, n° 543,  12/04/1999, pp. 17-18

Titre:    Les émetteurs plébiscitent les obligations convertibles

Auteur(s):  Feitz, Anne

Référence:   Option Finance, n° 535,  15/02/1999, pp. 4-6

Titre:   OC : Prévoyez une clause de remboursement anticipé

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