Comptabilité
Ensemble des règles et techniques servant à déterminer les
résultats d'une activité.
La comptabilité est
l'ensemble des règles et techniques qui permettent
d’enregistrer dans des comptes les flux de l’entreprise afin de
déterminer le résultat de l’exercice (bénéfices ou pertes) et de
présenter la situation patrimoniale de l’entreprise.
Technique de tenue des comptes
Ensemble des libres et documents comptables d'une
entreprise
Jusqu'aux environs de 1200 la seule comptabilité connue était la comptabilité
de caisse, héritée des Romains. La comptabilité de caisse est une comptabilité
de trésorerie, enregistrant les flux monétaires en
inscrivant dans les livres les entrées et sorties d'agent. Cette comptabilité
donnait le résultat à la fin de l'activité.
Depuis s'est développé la
comptabilité en partie double, dite comptabilité
d'engagement, qui enregistre les dettes et les créances et qui constitue un
outil de gestion.
On distingue quatre types de comptabilité en partie double
-la
comptabilité fiscale,
qui a pour objet la détermination du résultat imposable et le calcul de l'impôt.
Elle suit les règles établie par l'administration fiscale. Elle est la base des
liasses fiscales.
- la
comptabilité patrimoniale,
ou comptabilité juridique, qui a pour but de déterminer le prix de revente
permettant de rembourser les dettes. Cette comptabilité utilise tout
particulièrement le principe de prudence et elle vise principalement les
créanciers, les prêteurs
- la
comptabilité analytique , ou comptabilité de gestion, qui a pour objet de mesurer la performance
dans l'activité et plus particulièrement la rentabilité périodique; la
comptabilité analytique compare les coûts (coûts d'achat, de production, etc.)
et investissements au résultat réalisé pendant la période aux produits
effectifs (vente des produits ou services )
- la
comptabilité actuarielle qui a pour objet de déterminer la valeur actualisée d'une
entreprise et qui répond tout particulièrement aux intérêts des investisseurs en
Bourse
La tenue de la
comptabilité correspond à une obligation légale : toutes les
entreprises sont
tenues d’avoir des livres comptables et de présenter un état des
actifs et des passifs. Ceci correspond à la mission première de
la comptabilité, qui était la valeur probante de la
comptabilité. La comptabilité est un
moyen de preuve en cas
de litige avec les fournisseurs, les clients, l’Etat, le
personnel, les organismes
sociaux, les associés, etc.…
La comptabilité est un
moyen d'information financière. L'information comptable est
à la base de l'information légale . Cette information est
destinée aux partenaires avec lesquels l'entreprise est en
relation d'affaire : clients, fournisseurs, banquiers, salariés
, investisseurs. Elle est aussi destinée à l'Etat, dans le cadre
du paiement des impôts et taxes, et aux organismes sociaux dans
le cadre du paiement des cotisations.
Les comptes sont
certifiés par les commissaires aux comptes externe , si
l'entreprise est tenu à cette certification. Ils sont
approuvés éventuellement par les associés, si l'entreprise est
sous forme sociétaire. Les comptes sont déposés au greffe du
tribunal de commerce si l'entreprise est tenu de publier ses
comptes. Dans ce cas là ils font aussi l'objet d'une publication
au BALO Bulletin d’Annonces Légales Obligatoires
La comptabilité générale est une technique
d’enregistrement de stockage et de
traitement de
l’information ainsi qu’un
système normalisé et réglementé ayant pour objectif
d’offrir une représentation synthétique de l’entreprise.
La finalité de la comptabilité est de présenter le compte de
bilan et de résultat.
Cette information financière est donnée par 3 documents de
synthèse :
- le bilan : il décrit le
patrimoine de l’entreprise à une date donnée
- le compte de résultat
qui renseigne sur le montant des profits et des pertes
- l’annexe qui complète le
bilan et le compte de résultat
La raison économique de la tenue
d'une comptabilité est de déterminer si l’activité de
l’entreprise a été ou non rentable. La comptabilité est
un outil de gestion destiné à éclairer les dirigeants de
l’entreprise. Elle constitue un
tableau de bord
destinée aux dirigeants et composé d’une série d’instruments
de mesures de performances comme le solde intermédiaire de
gestion, le tableau de financement, ratio.
La comptabilité conduit à l’établissement de deux documents comptables
essentiels : le bilan et le compte de résultat.
Toutes les entreprises, soumises au régime des BIC (bénéfices industriels et
commerciaux) établissent chaque année des documents joints à la déclaration
fiscale adressée aux impôts. Ces documents se présentent sous forme d’un
ensemble de feuillets , la liasse fiscale appelé « liasse fiscale
»-formulaire CERFA n°10937 à 11625 - comprenant le bilan, le compte de
résultat, les immobilisations ainsi que des informations complémentaires (état
des échéances des créances et dettes, renseignements sur des éléments « hors
bilan », tels l’effectif, le crédit-bail ou les effets portés à l’escompte et
non échus, la composition du capital social
L'analyse des comptes des deux ou trois derniers exercices permet
de mieux comprendre la situation présente de l’entreprise.
Normes comptables
Pour les sociétés
faisant appel à l’épargne publique, les normes internationales (IFRS)
sont obligatoires. Pour les sociétés non cotées qui doivent
publier des comptes consolidés, le règlement français CRC
(Comité de la Réglementation Comptable) 99-02 continue de
s’appliquer.
Une option existe
toutefois, permettant à ces sociétés de retenir les normes IFRS
(ordonnance du 20/12/04). Pour les sociétés non astreintes à la
publication de comptes consolidés mais qui publient
volontairement des comptes consolidés, le règlement CRC 99-02
s’applique avec également une option IFRS. Il s’agit
généralement de PME.
Concernant les comptes
sociaux, le régime général, quelle que soit la taille, la forme
ou le statut de l’entreprise, le plan comptable général français
s’applique (règlement CRC 99-03).
Des dérogations
existent pour les petites entreprises (simplification de
la présentation du bilan et du compte de résultat, il en va de
même pour une simplification des annexes), les entreprises sous
une forme individuelle ou les « micro entreprises ».
En résumé, la situation
en France est la suivante :
- application des
normes internationales aux comptes consolidés, soit par
obligation pour les sociétés faisant appel à l’épargne, soit sur
option pour les autres sociétés ;
- application des
normes françaises aux comptes individuels de toutes sociétés,
sans option possible pour les normes internationales.
La comptabilité
concourt à la définition de l’assiette fiscale, or un
certain nombre d’ajustements sont à réaliser entre la
doctrine fiscale française et l’application de ces normes
internationales
Comptes consolidés
Les comptes consolidés on pour objet de la situation financière d'un
groupe de sociétés comme si celles-ci ne formaient qu'une seule entité
juridique
Prolonger :
COMPTABILITE
FAUT IL REPENSER LA
COMPTABILITE ?
Comptabilité et monnaie