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L'adhésion résulte de la conclusion d'un contrat aux conditions de la stipulation.

Lors de la conclusion de la plupart des contrats de la vie des particuliers ou des entreprises, les conditions que ce soit les conditions commerciales et financières ou les conditions juridiques , sont fixées par la stipulation.

Les conditions commerciales et financières résultent de façon générale de l'application des tarifs et barêmes que les conditions juridiques résultent des conditions générales contenues dans la stipulation.

Les conditions particulières constituent l'individualisation des conditions.

La possibilité de négocier est en général exclue non seulement par le fait que les conditions générales du cocontractant ne sont pas sujettes à négociation, mais par le fait que ces conditions générales sont très similaires pour toutes les entreprises du secteur.

Il est purement artificiel et contraire à la réalité de parler de consentement qui serait donnée par l'adhésion. La volonté de la personne physique ou morale qui va "accepter" les conditions générales est celle d'obtenir ce qui correspond en fait à l'obligation essentielle de son cocontractant.

 


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