La notion de "foi"
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Il s'agit à l'origine de la "foi jurée" et le respect
de cette foi jurée repose la confiance
nécessaire à la coexistence des individus
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La bonne foi est un principe contractuel :
A l'origine , dans la rédaction du
Code civil, l'expression suivant laquelle le contrat s'exécute de bonne foi veut dire qu'il
s'exécute sans qu'il soit besoin de formalité solennelles. Le contrat est un
acte consensuel et non plus un contrat réel ou un
contrat formel
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La notion de "bonne foi" est une notion importante car elle
revêt une influence dans un très grand nombre des règles juridiques.
La bonne foi est une notion de fait, la personne de bonne foi
étant celle dont le comportement est régulier. La notion de bonne foi comme
notion opposée à la mauvaise foi est associée à diverses notions telles
que l'absence d'abus ou d'intention de nuire.
La bonne foi est toujours présumée. C'est une présomption
simple. Celui qui allège la mauvaise foi doit l'établir.
La bonne foi est un
impératif dans l'exécution des contrats.
La bonne foi est instrument de justice contractuelle
La bonne foi s'oppose à la
notion contraire qui est la "mauvaise foi".
Bonne foi : comp. loyauté
Bonne foi : good faith