CAPITAUX PROPRES
CAPITAL
MARCHES DE CAPITAUX
OBLIGATIONS
Les capitaux
L'analyse des capitaux peut
se faire soit en fonction du besoin de financement des agents soit en
fonction de l'excédent de capitaux des agents.
La réunion de capitaux
La réunion de capitaux pour
un projet s'est faite d'abord sans création d'une personne
morale par regroupement, puis avec la création d'un groupement avec la
personne morale. Il s'agit de la société, avec l'affectio societatis, pour
une durée longue, généralement de 99 ans. Les associés apportent des
capitaux à la société, donnant naissance aux
capitaux propres . Ils peuvent limiter leur risque aux capitaux
apportés en choisissant une forme à responsabilité limitée. La société a une
forme très institutionnelle en droit français, elle reste de nature
contractuelle en droit anglais ou américain.
Les capitaux propres sont
les seuls financements qui ne posent pas de problème de liquidité. Ils
constituent des capitaux permanents.
Parmi les capitaux
permanents on range souvent aussi l'endettement à long et moyen terme.
Cet endettement peut êtree soit bancaire, soit obligataire. Par ailleurs on
a assisté à la création de "quasi-fonds propres". Il s'agit d'endettement
qui ne qualifie réellement pour une assimilation aux fonds propres que s'ils
sont rachetables en actions à tout moment et au seul gré de la société.
L'entreprise peut par
ailleurs trouver des capitaux en allant directement sur le marché des
capitaux, en particulier grâce aux
titres de créances négociables.
Lorsque les capitaux du
public sont recherchés, il y a appel public à l'épargne, avec la
réglementation applicable. La cotation permet à l'investisseur de récupérer
ses capitaux pour le montant de la valeur de l'action.
Les placements collectifs
de capitaux
Les capitaux peuvent être
confiés par les agents économiques ayant des capacités excédentaires pour être gérés dans le cadre de placements.. Il s'agit des fonds
mutuels, inventés en Ecosse et constitués sous forme de trusts, avec des
unit trusts. Il s'agit des fonds de retraite (pension funds) Les
organismes de placement prennent en droit français soit une forme
contractuelle, avec les fonds communs de placement, soit une forme
sociétaire , avec les SICAV. La sortie de l'investisseur se fait par rachat
de parts.
Les
hedge funds sont des formes de réunion de
capitaux qui sont confiés aux gestionnaires des fonds pour un objectif
d'investissement où l'investisseur peut reprendre le montant qu'il a confié
aux gestionnaires sous réserve des dispositions quant au lock up. Ils sont
un dépôt pour gestion (échappant ainsi à la réglementation bancaire) par des
investisseurs qui n'apportent pas leurs capitaux (échappant ainsi à la
réglementation sur l'appel public à l'épargne).