Les clauses contractuelles définissent les
droits et les obligations des parties.
On peut distinguer (v. Pothier)
- les clauses qui sont de l'essence du contrat
- les clause qui sont de la nature du contrat
- les clauses accidentelles au contrat
Le contrôle du contenu contractuel sera influencé
suivant qu'il s'agit d'un contrat négocié ou d'un
contrat d'adhésion. Il se fera en
particulier par l'inopposabilité de clauses dont la stipulation peut
être considérée comme un excès ou un abus de pouvoir.
Dans les contrats conclus avec les consommateurs, les vendeurs
et les fournisseurs possèdent un avantage considérable en définissant à l'avance
les conditions qui ne sont pas négociées individuellement. Les contrats-types
facilitent toutefois les transactions commerciales et, s'ils permettent de
prévenir les abus, cela peut également profiter aux consommateurs
Les clauses contractuelles dans les contrats types
peuvent être générales ou particulières.
Certaines clauses seront exclues
du champ contractuel parce que le consentement n'aura pas porté sur ces
clauses. Il en est ainsi en particulier compte tenu du type de document
dans lequel elles sont contenues, ou par un formalisme de protection.
D'autres clauses seront exclues
parce qu'elles sont abusives ou réputées non écrites