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Confiance et contrats |
La jurisprudence s'est efforcé
de résoudre le problème dérivés d'un contrat d'adhésion par la "
confiance expectative"
v. Georges Berlioz, Le contrat d'adhésion,
2ème éd. 1976, n° 367.
De
façon générale on a souligné que "La confiance constitue la
justification de la force obligatoire de la lettre contractuelle, elle en
fixe aussi les limites
"cf. Philippe Stoffel-Munck, L'abus dans le
contrat, Essai d'une théorie, Paris 2000, p. 476
La confiance déçue est le
critère de la "mauvaise foi" du vendeur.
La perte de confiance peut amener
la résiliation unilatérale du contrat
Confiance et professionnels
La confiance
est un élément essentiel de la relation avec les
professionnels, qui se traduit par des
obligations de sécurité.
Lorsque la confiance est
trahie, il y a mauvaise foi.
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| Confiance et droit de la
consommation |
| Dans
le commerce on parle de "qualité loyale et marchande"
v. confiance
et loyauté |
| Confiance et cyberconsommation |
| La mise en oeuvre de normes
protégeant la confiance est considérée comme un élément fondamental
pour le droit de l'internet |
| Confiance et obligation
d'information |
| De la relation de confiance à l'obligation d'information : quelques réflexions sur la genèse d'une obligation,
Daver, Corinne, JCP E Semaine Juridique (édition entreprise), n° 6,
08/02/2001, pp. 20-27 |
| Confiance
ET CREDIT |
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La confiance est à la base du crédit . La
confiance est individuelle, celle du créancier, elle est devenue aussi un
phénomène collectif, avec le financement par le marché, et la confiance du
marché. |
| Confiance légitime et droit
fiscal |
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La doctrine de la "confiance
légitime" est une application de la notion de contrat en matière
fiscale. Opposabilité en droit fiscal de la "confiance
légitime" dans la doctrine administrative |
| Confiance légitime et droit
européen |
| L'émergence du principe de confiance légitime dans la jurisprudence communautaire, |
| Confiance et sécurité
juridique |
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Réflexion en guise de conclusion sur le principe de sécurité juridique,
Mathieu, Bertrand, Cahiers du Conseil Constitutionnel, n° 11,
01/11/2001, pp. 106-111 |
| Confiance
et droit du travail |
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Si la perte de confiance ne peut
plus être utilisée comme motif de licenciement en tant que telle, les
éléments objectifs de la perte de confiance peuvent être une cause de
licenciement |
| Confiance
et normes ou labels |
| Labelisation des sites Internet : quel cadre juridique?,
Olivier, Frédérique ; Mascré, Frédéric, Communication Commerce Électronique,
n°12, 01/12/2000, pp. 13-14 |
| Confiance
et certification |
| Tiers de confiance et signature
électronique |
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