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Contradictoire (Respect du contradictoire, contradiction) Le respect du contradictoire est un principe essentiel de procédure, qui s'impose tant aux parties qui doivent l'observer qu'au juge qui doit l'assurer. Dispositions du NCPC sur la contradiction : articles 14 à 17 Le respect de la contradiction peut être considéré comme un prolongement de l'exigence d'impartialité |
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