|
|
Avec le développement des relations contractuelles à longue durée, les nécessités d'adaptation du cadre contractuel se développement. Il s'agit de concilier le respect des clauses contractuelles et la préservation de l'économie du contrat, de l'équilibre économique contractuel. Les techniques contractuelles de flexibilité Clauses écartant le caractère contractuel d'indications fournies Clauses de modification Tarifs et barêmes Clauses de changement de circonstances Ces clauses sont de style dans les contrats financiers Clauses de force majeure Les clauses de force majeure concernent les cas extrêmes de modification des circonstances et elles aménagent les règles jurisprudentielles concernant la force majeure. Clauses de hardship Les clauses dites de hardship sont de pratique courante dans les contrats internationaux. Le juge et l'adaptation du contrat L'adaptation du contrat à l'évolution des circonstances , contrairement à ce qui est souvent prétendu, n'est pas une remise en cause de la sécurité juridique ni de la prévision des parties. Contrat de travail et flexibilité obligation pour l'employeur d'adapter le salarié Sur la base de l'exécution de bonne foi du contrat de travail, la jurisprudence, puis le législateur ont imposé à l'entreprise une obligation d'adapter le salarié à l'évolution économique le problème est bien entendu souvent le résultat d'une évolution économique à laquelle l'entreprise a elle même des difficultés à faire face licenciement économique et nécessité d'adaptation de l'entreprise
|
|