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Avec le développement des relations contractuelles à longue durée, les nécessités d'adaptation du cadre contractuel se développement.  Il s'agit de concilier le respect des clauses contractuelles et la préservation de l'économie du contrat, de l'équilibre  économique contractuel.

Les techniques contractuelles de flexibilité

Clauses écartant le caractère contractuel d'indications fournies

Clauses de modification

Tarifs et barêmes

Clauses de changement de circonstances

Ces clauses sont de style dans les contrats financiers

Clauses de force majeure

Les clauses de force majeure concernent les cas extrêmes de modification des circonstances et elles aménagent les règles jurisprudentielles concernant la force majeure.

Clauses de hardship

Les clauses dites de hardship sont de pratique courante dans les contrats internationaux.

Le juge et l'adaptation du contrat

L'adaptation du contrat à l'évolution des circonstances , contrairement à ce qui est souvent prétendu, n'est pas une remise en cause de la sécurité juridique ni de la prévision des parties.

Contrat de travail et flexibilité

obligation pour l'employeur d'adapter le salarié

Sur la base de l'exécution de bonne foi du contrat de travail, la jurisprudence, puis le législateur ont imposé à l'entreprise une obligation d'adapter le salarié à l'évolution économique

le problème est bien entendu souvent le résultat d'une évolution économique à laquelle l'entreprise a elle même des difficultés à faire face

licenciement économique et nécessité d'adaptation de l'entreprise

 

 

 

 

 


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