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DROITS MORAUX DE
L'AUTEUR
Droit de repentir ou de retrait
Article
L121-4
Nonobstant
la cession de son droit d'exploitation, l'auteur, même postérieurement
à la publication de son oeuvre, jouit d'un droit de
repentir ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire. Il ne
peut toutefois exercer ce droit qu'à charge d'indemniser préalablement
le cessionnaire du préjudice que ce repentir ou ce retrait
peut lui causer. Lorsque, postérieurement à l'exercice de
son droit de repentir ou de retrait, l'auteur décide de
faire publier son oeuvre, il est tenu d'offrir par priorité
ses droits d'exploitation au cessionnaire qu'il avait
originairement choisi et aux conditions originairement déterminées.
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