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   NOUVEAU CODE DU TRAVAIL (INDEX ALPHABETIQUE)

DUREE DU TRAVAIL, SALAIRE, INTERESSEMENT, PARTICIPATION ET EPARGNE SALARIALE

La partie III du nouveau code du travail rassemble les dispositions relatives à la durée du travail et à la rémunération du travail sous ses formes diverses : salaire, intéressement, participation et épargne salariale.

Ces dispositions s'appliquent à la relation individuelle du travail et concernent tant l'aspect quantitatif de la prestation du salarié en fonction du temps que la contrepartie de son travail.

Elles sont regroupées dans une partie distincte qui est divisée en trois livres.

Le Livre I est consacré à la durée du travail, aux repos et congés

Le Livre II est consacré au salaire et aux avantages divers

Le Livre III est consacré à l'intéressement, la participation et l'épargne salariale.

 

 

 


LE NOUVEAU CODE DU TRAVAIL

PREMIERE PARTIE  : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL

DEUXIEME PARTIE  :LES RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL

TROISIEME PARTIE  : DUREE DU TRAVAIL, SALAIRE, INTERESSEMENT, PARTICIPATION ET EPARGNE SALARIALE

QUATRIEME PARTIE :  SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

CINQUIEME PARTIE :  L'EMPLOI

SIXIIEME PARTIE  : LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE

SEPTIEME PARTIE  : DISPOSITIONS PARTICULIERES A CERTAINES PROFESSIONS ET ACTIVITES

HUITIEME PARTIE  : CONTROLE DE L'APPLICATION DU CODE DU TRAVAIL

 

   NOUVEAU CODE DU TRAVAIL (INDEX ALPHABETIQUE)

 

 


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