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La personne poursuivie peut  échapper à la condamnation pour diffamation en prouvant la vérité des imputations diffamatoires : c'est l'exception de vérité prévue par l'article 35 de la loi de 1881.

La preuve de la bonne foi est distincte de l'exception de vérité  (Cass. crim. 17 juin 2008)

L'utilisation de l'exception de vérité est réduite d'abord par le texte lui-même qui l'exclut dans certains cas : lorsque l'imputation concerne la vie privée de la personne, se réfère à des faits remontant à plus de dix ans ou constituant une infraction amnistiée ou prescrite (sauf pour certaines infractions commises sur des mineurs), ou ayant donné lieu à une condamnation effacée par la réhabilitation ou la révision.

La jurisprudence , si elle se montre très large pour admettre la possibilité d'apporter cette preuve, est en revanche, de manière constante, très exigeante sur l'étendue et la qualité de cette preuve qui doit être, outre corrélative aux allégations poursuivies, complète, parfaite et absolue (Crim., 2 juin 1980, Bull. n° 168).

 

 


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