Le gaz est une énergie primaire. L'utilisation
du gaz est beaucoup plus répandue dans les pays du Nord de l'Europe que
dans le Sud,
Le gaz est déjà très développé
en Allemagne, en particulier dans le domaine du chauffage, et plus qu'en
France (en partie du fait de l'option du chauffage électrique).
. ?s il est celle qui répond le mieux aux nouveaux
besoins des grands consommateurs. La technologie des centrales au gaz a
considérablement progressé au cours des dernières années,
provoquant une baisse des coûts de production.
Parallèlement, le prix du gaz naturel, jadis indexé sur celui du
pétrole, a sérieusement baissé et pris une certaine indépendance par
rapport à l'or noir. En amont, l'offre se structure avec l'ouverture de
nouvelles conduites qui irriguent toute l'Europe. La plus impressionnante
d'entre elles, l'Interconnector, relie l'Europe continentale aux
gisements de mer du Nord via la Grande-Bretagne. Selon les tarifs pratiqués
respectivement sur le continent (pour le gaz en provenance de Russie et
d'Algérie, et en partie de Norvège) et en Grande-Bretagne, les flux de
gaz naturel se font dans un sens, des îles vers le Bénélux, ou dans
l'autre !
Enfin, les centrales au gaz à cycle combiné ou de cogénération
présentent l'avantage de combiner la production d'électricité, d'une
part, et celle de vapeur ou de chaleur, de l'autre. De quoi justifier,
malgré les surcapacités moyennes en Europe, la construction de centrales
sur les sites industriels, comme chez les trois grands chimistes
allemands.
loi_du 3 janvier 2003 relative_aux_marches_du_gaz_et_de_l'electricite
decret_du_20_novembre_1990_reglementant_le_prix_du_gaz_combustible
arrete_du_28_avril_2006_relatif_au_prix_de_vente_du_gAz_combustible
LOI n° 2006-1537 du 7 décembre 2006 relative au secteur de l'énergie
JURISPRUDENCE /
prix_de_vente_du_gaz_combustible
CODE DE LA CONSOMMATION :
contrats_de_fourniture_d'electricite_ou_de_gaz_naturel
GAZ
Directive 98/30/CE du Parlement Européen
et du Conseil du 22 juin 1998 concernant des règles communes pour le marché
intérieur du gaz naturel
Une problématique pour le
gaz, rapport du
groupe du Commissariat Général du Plan présidé par P. BOISSON, 1998
http://www/plan.gouv.fr/organisation/seeat/forums/ferlavenir/textes/gaz.html
ElecMAG
: Le marché du gaz
Rapport
Bergougnoux: le gaz