DROIT FINANCIER
DROIT DE L'INGENIERIE
FINANCIERE
Les techniques dites d'ingénierie financière se sont développés
avec le développement du recours aux marchés financiers
pour le financement des entreprises et de leurs opérations et aussi
dans une optique de gestion de bilan
Techniques financières et marchés
financiers
Les techniques financières
sont le fruit de l'innovation financière et se sont développées pour tenir
compte de l'augmentation de la taille des financements, de
l'internationalisation des capitaux, des aspects fiscaux et comptables
et pour s'efforcer de résoudre les problèmes créés par les
dérapages et les
dérives d'une créativité qui a souvent échappé aux contrôles.
L'augmentation de la taille
des financements a entrainé le développement des syndications, ceci dans le
cadre d'une mondialisation des financements. . La sophistication des
techniques , pour tenir compte d'aspects comptables a conduit au
développement de financements de projets, qui sont venus s'ajouter aux
financements dits corporate. Dans le financement de projet, le risque est
transféré sur le projet , ce qui en affecte la traduction comptable.
Techniques financières et créativité comptable
Les techniques financières sont souvent intimement liées à des considérations comptables et/ou
réglementaires . Les techniques d'ingénierie financière ont en effet souvent pour
but d'éviter de faire peser des opérations financières sur le bilan de
l'entreprise , ce sont les techniques de déconsolidation et de
titrisation , soit d'améliorer le bilan en sortant un passif de ce bilan,
ce sont les techniques de defeasance.
Les techniques
d'ingénierie financière
Parmi les techniques d'ingénierie financière il convient de citer
particulièrement les opérations de titrisation,
les techniques de rehaussement de crédit
et celles de subordination, qui
sont souvent d'ailleurs complémentaires les unes des autres.
L'ingénierie financière
a aussi créé les produits dérivés