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L'oeuvre multimédia

L'oeuvre multimédia résulte de la combinaison de plusieurs éléments, textes images et sons avec une interactivité offerte par le logociel associée à l'oeuvre. Il y a une pluralité d'auteurs (concepteurs et réalistes graphistes, scénaristes, programmeurs, compositeurs musicaus, etc.) ce qui pose le problème d'une qualification en tant qu'oeuvre collective  ou oeuvre de collaboration.

oeuvre de collaboration  oeuvre collective 
(art L113-2 du Code de Propriété intellectuelle)

oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques

 (art. L 113-2 du Code Propriété Intellectuelle)

oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique qui l'édite, la publie et la divulge sous son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé
(article L113-3 du Code Propriété intellectuelle)

propriété commune des auteurs

 (article L113-5 du Code de Propriété Intellectuelle)

propriété de la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulgée

 

Elle constitue une oeuvre dérivée, constituée à partir d'éléments qui peuvent appartenir à diverses personnes. La question est de savoir s'il s'agit d'un nouveau genre d'oeuvre ayant une autonomie qui lui serait spécifique.

Rencontre du multimédia avec le droit révolutionnaire, Cour d'appel de Paris, 26 janvier 2000, Limot contre Fondation Le Corbusier, Caron, Christophe, pp 21-22

 

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