Dans le nouveau code du travail, le
Livre II
de la partie I (Les relations individuelles de travail) est consacré au
contrat de travail. Il regroupe les dispositions qui régissent les divers types
de contrat de travail, aux trois stades : formation, exécution et rupture.
Le
Titre
I délimite le champ
d'application.
Le
Titre II
prévoit les dispositions commune à tous les contrats de travail
concernant la
formation et
l'exécution et la modification
du contrat. Une section est consacrée à diverses dispositions concernant
l'exécution du contrat de
travail et deux sections à la
modification du contrat de
travail. Il s'agit de
modification du contrat de travail pour motif économique et la
modification du contrat de travail dans le cadre de la réduction du temps de
travail, aucune dispositions n'étant venue codifier la jurisprudence
concernant les
pouvoirs de l'employeur d'apporter des modifications au contrat de travail
En ce qui concerne la
rupture du contrat les dispositions particulières
aux différents contrats de travail font l'objet de dispositions spécifiques.