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Articles 1173 à 1196


L'obligation et le facteur temps

L'obligation peut dépendre d'un événement futur  qui en affecte l'exigibilité ou l'extinction.

L'obligation et le terme

Si l'évènement  futur est certain l'obligation est  une obligation à terme

L'obligation et la condition

Si l'évènement est incertain l'obligation est une obligation conditionnelle

 

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