Le passif

Le passif est l'ensemble des dettes d'une personne physique ou morale.

PASSIF ET RISQUES

Les problèmes d’identification et d’évaluation des risques de passif sont devenus particulièrement complexes.

l’endettement

 Les passifs traditionnels consistent d’abord dans l’endettement. C’est là que les techniques de déconsolidation sont utilisées, avec les excès et les abus qui se multiplient et qui se rattachent aux problèmes de détermination du périmètre de déconsolidation.

 Les mécanismes de levier, avec l’avantage fiscal attaché, étaient un facteur d’enrichissement des entreprises lorsque les taux réels étaient positifs. Avec l’apparition de taux d’intérêt réels positifs, la diminution des avantages fiscaux à l’égard de l’endettement ne serait-ce que par la diminution des taux d’imposition, l’endettement est devenu de plus en plus onéreux.

 L’opacité sur cet endettement est cependant amplifié non seulement par les techniques de déconsolidation , mais aussi par les techniques financières telles que les « credit derivatives » qui sont censés couvrir le risque. Là encore l’affaire Enron montre à la fois cette opacité et les dysfonctionnements dus à l’excès d’habileté des montages.  

les risques de contentieux

Les risques juridiques  de responsabilité limités dans société artisanale et commerciale,  multipliés par le développement industriel .

Alors même que l’évolution vers une qualification des comptes comme étant de l’information financière impose de faire figurer au moins hors bilan les risques pesant sur l’entreprise, l’évaluation fidèle des risques contentieux parait difficile à rendre public. Il est clair en effet que ceci serait susceptible de constituer aux yeux des tribunaux une reconnaissance du bien fondé de la créance ainsi reconnue et valorisée.  

Ceci est d’ailleurs un élément qui a contribué à pousser des entreprises totalement solvables lorsqu’elles ont pris cette mesure à se placer sous la protection du Chapter 11, solution qui bien entendu n’est pas ouverte aux entreprises françaises. 

les engagements 

On retrouve le symétrique des montages  en matière d’actif avec la création de contrats ou montages qui ont pour objet d’éviter l’apparition de risques dans le bilan. 

Ces montages exploitent souvent les imperfections des normes comptables ou l’absence de normes comptables particulières pour  ne pas faire apparaitre le risque. Ce fut le cas par exemple  des garanties à première demande ou des  montages de financement de projet,. des  lettres de soutien  et lettres de confort. 

La garantie à première demande, qui ne constituait pas formellement une caution, était en fait beaucoup plus dangereuse car une obligation principale et non accessoire.   

Dans les financements de projets  comme il est évident que les risques ne peuvent pas disparaitre,  ceux-ci ne se traduisaient pas par des responsabilités ou par la mise en place de caution, mais par des créations de la pratique, les contrats avec des clauses « hell or water » ou les « throughput agreements », qui étaient des engagements inconditionnels de payer, là encore particulièrement dangereux.  

Indépendamment par ailleurs des utilisations ou manipulations des normes comptables, la prétention de ces montages à écarter le risque  a été démentie de façon répétée, les exemples les plus flagrants étant bien entendu LTCM et Enron.