Une
présomption de mauvaise foi pèse sur la personne
poursuivie pour diffamation ou injure.
Les imputations
diffamatoires sont réputées de droit faites avec l'intention coupable de
nuire, à l'encontre du principe général du
droit qui veut que la bonne foi soit présumée. Cette présomption a été créée
par la jurisprudence dans un souci d'équilibre entre les parties, en compensation des difficultés procédurales rencontrées par le plaignant,
La jurisprudence
imposant au prévenu d'établir son innocence ou sa bonne foi est ancienne (Crim., 11 janvier 1883, D. 1884, 1,
372) et elle est constante (Crim, 24 juin 1920, D.P. 1920, 1, 48 ; 16 mars
1948, Bull. n°93 ; 18 janvier 1950, Bull. n°23 ; 12 juin 1987 ; Civ. 2, 14
janvier 1998, Bull. n° 11...).
L'entrée en vigueur de
la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des
libertés fondamentales n'a pas remis en cause cette présomption .
La Cour de cassation a
jugé qu'elle n'était pas incompatible avec les article 6
et 10 de la
convention
dès lors que la preuve contraire peut être rapportée et que les droits de la
défense sont assurés (Crim., 16 mars 1993).
Corrélativement,
les tribunaux ont déduit la possibilité pour le diffamateur de prouver sa
bonne foi et d'échapper en ce cas à la sanction (Crim., 3
juillet 1996, Bull. n° 283, 2ème espèce), les juges n'ayant pas, à cet
égard, à se substituer au prévenu (Crim. 8 juillet 1986, Bull. n° 233).
La preuve de la bonne
foi est distincte de l'exception de vérité (Cass.
crim. 17 juin 2008)
Les critères de la
bonne foi
Les critères de la
bonne foi définis par la jurisprudence sont au nombre de
quatre et ils sont cumulatifs :
légitimité du but
poursuivi,
absence d'animosité personnelle
sérieux de l'enquête
préalable
prudence et la mesure dans l'expression