PRET
CONTRATS ALEATOIRES
INTERETS
Le prêt à la grosse aventure
Le prêt à la grosse aventure
(aussi appelé simplement le "prêt à la grosse" ) remonte à la Grèce et à Rome. Le financement d'une expédition maritime se
faisait par un prêt qui était remboursé avec une participation considérable aux
bénéfices alors qu'aucun remboursement n'était du en cas d'échec.
Les renseignements sur ces
prêts en droit athénien sont donnés par des discours de Démosthène. Le prêt
à la grosse aventure, à Athènes, au IVème siècle , consiste à prêter
une importante somme (inférieure cependant à 2000 drachmes) à court terme
(le temps du voyage, soit quelques semaines ou quelques mois), avec un taux
d’intérêt élevé, souvent de 12 % mais allant jusqu’à 100 %. Cet
intérêt est qualifié d'"intérêt maritime" , il est le prix du risque.
Les termes du contrat sont
toujours fixés par écrit, contrairement aux prêts amicaux (eranoi).
Le prêteur supporte tous les risques de la traversée, en échange de quoi le
débiteur engage sa cargaison, voire le navire entier, qui sont saisis par
précaution dès leur arrivée au Pirée.
Ce
système se développe au Moyen Age. Il se pratique en particulier en Italie,
avec le contrat de "compagnie" ou de "collegenza". Le prêteur à la grosse avançait la valeur
de la cargaison à des commerçants, ou armateurs, les "mercatores" , ce dernier s’engageant, en cas de bonne
arrivée du navire, à lui rembourser la somme avancée augmentée d’un
intérêt.. Cet intérêt était considérable et pouvait dépasser 30%.
L’église catholique hostile aux intérêts qu'elle considère comme usuraires
s’éleva contre les bénéfices importants que réalisaient les préteurs. La
décrétale « Naviganti vel eunti ad nundinas » du Pape Grégoire IX
interdit en 1234, la stipulation d’un intérêt dans le prêt à la grosse.
Cette interdiction entraîna rapidement la quasi disparition du prêt à la
grosse dans les pays catholiques.
Le prêt à la grosse aventure
est un contrat aléatoire.
Le contrat d'assurance
maritime est né en 1336 pour prendre la place du prêt à la grosse
aventure.
L'assurance et la grosse se
complèteront. La première compagnie d'assurance maritime sera créée en
1668, c'est la Chambre d'Assurance et de Grosse aventure . En 1686 est créé
la Compagnie Générale pour les Assurances et Grosse Aventure de France.
CONTRAT DE COMMAND
FINANCEMENT DE
PROJETS LA NOTION
DE SOCIETE
ASSURANCE MARITIME
FINANCEMENT DE PROJETS