ECONOMIE DE MARCHE
CAPITALISME
CRISE DU CAPITALISME
CAPITALISME INDUSTRIEL
INDUSTRIALISATION
SOCIETE
La société de capitaux
Il y eu en droit
romain des sociétés que l'on peut
considérer comme déjà des sociétés de capitaux, celles qui étaient formées
entre les publicains ou entre les argentarii.
La formule de la société de
capitaux a été créée au XIXème siècle pour répondre aux besoins des entreprises industrielles et
commerciales qui exigeaient des capitaux pour des investissements lourds qui ne pouvaient être fournis par une
seule personne. Les bailleurs de fonds s'associent pour la réunion des
capitaux nécessaires à l'exploitation. Dans la société de capitaux, les apports
des associés forme le capital social. Il est la base de la formation
d'un
patrimoine séparé de celui de chacun des associés et ce patrimoine est affecté à
l'exploitation convenue.
Le patrimoine séparé est celui
de la société, que l'on appelle
personne morale par opposition aux
personnes
physiques.
Dans la société de capitaux, comme le nom l'indique, le crédit
de la société est liée au
capital social, qui est le gage des créanciers. Les
associés ne sont responsables qu'à hauteur de leurs apports.
La loi prévoit la répartition du pouvoir des associés entre
les assemblées générales ordinaires et les assemblées générales extraordinaires.
La société de capitaux est la forme par
excellence de l'entreprise capitaliste.
Dans la société de capitaux
l'actionnaire ne prend pas la responsabilité des décisions de gestion, alors
que les dirigeants prennent ces décisions au nom de la société et en
privilégiant la recherche du profit pour les actionnaires. Cette
dissociation qui déresponsabilise quant à une "moralité des affaires", et
l'objectif de profit affiché contribuent largement à faire de la
société de capitaux (the
corporation) le symbole de l'Argent.
L'opposition est particulièrement forte dans la terminologie française entre
le terme de "personne morale" et le refus
affiché d'une "règle morale".
Les grandes compagnies et le développement des sociétés par actions
Les
sociétés dans le Code de commerce de 1807
Les sociétés
anonymes au XIXème siècle
CONSTITUTION DES SOCIETES ANONYMES
SOCIETE ANONYME
SAS
COMMANDITE PAR ACTIONS
SOCIETE EUROPEENNE
HOLDING
THE
CORPORATION - LA SOCIETE
VALEUR ACTIONNARIALE