DICTIONNAIRE BOURSIER
ET FINANCIER
Les systèmes de paiement
v.
SYSTEME DE
PAIEMENT
Un système de paiement est un « système
constitué d’un ensemble d’instruments, de procédures bancaires et de
systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la
circulation de la monnaie. »
L'expression « système de paiement » peut désigner à
la fois un système, tel que défini précédemment, ou, au niveau national,
l'ensemble constitué par les instruments de paiement, les
infrastructures, les établissements, les conventions, les lois, etc.,
permettant le transfert des fonds.
Les systèmes de paiement traitent une large gamme
d'instruments financiers (nature, montant...), selon des modalités
variées (en continu ou par lots, avec ou sans
compensation, en monnaie commerciale ou de banque centrale...).
Système de paiement de gros montant
Ces systèmes reposent principalement sur un
fonctionnement en réglement brut, les opérations sont traitées
individuellement, en temps réel, et en monnaie centrale. Le système
TARGET2 pour la
zone
euro ou le système
Fedwire aux États-Unis relèvent de cette catégorie.
Les systèmes de paiement de gros montant se
caractérisent par un montant moyen des opérations très élevé. Le montant
moyen des opérations dans TARGET en 2005 a été supérieur à 7 millions
d'euros.
Système
de paiement de masse
Ces systèmes, qui fonctionnent le plus souvent en
monnaie commerciale traitent des moyens de paiement de masse :
virements, prélèvements, chèques, cartes... En France l'ensemble de
cette activité est rassemblée dans le
système STET-CORE. Ces systèmes assurent le plus souvent des
fonctions de
compensation, qui permettent de réduire le nombre de règlements
interbancaires à réaliser. Le plus souvent il s'agit d'une compensation
multilatérale. Chaque participant règle un solde pour la valeur nette de
l'ensemble de son activité dans le système pour une période donnée. Ces
soldes sont réglés le plus souvent dans le système à règlement brut en
temps réel du pays.
Les systèmes de paiement de détail se caractérisent
par un faible montant moyen des opérations. En 2005, le montant moyen
d'une opération traitée dans le SIT (système précédent CORE) était de
400 €.
Ainsi, une différence pratique notable entre les
systèmes de règlement brut et les systèmes de règlement net (compensation)
est que dans les systèmes de règlement brut, chaque règlement est
indépendant des précédents et suivants. S'il y a un incident, il ne
concernera que ce paiement. En revanche, dans un système de règlement
net, les paiements ne sont véritablement garantis qu'une fois tous les
règlements présentés et les compensations ordonnancées. Le système de
règlement net est donc plus aléatoire pour garantir la date d'exécution
du règlement puisque l'acheminement d'un règlement dans ce système
dépend du bon déroulement de l'ensemble des autres règlements dans le
système.
Ces systèmes interviennent en aval de la chaîne de
traitement des titres. Les titres sont d'abord
négociés, puis compensé, pour disposer d'une position nette de chaque
opérateur. La dernière étape permet le règlement et la livraison des
titres.
En France le système Relit Grande Vitesse (RGV),
assure cette fonction.