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REPERTOIRE DE JURISPRUDENCE II

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ARRETS WEILLER

COUR DE CASSATION

(Ch. civ., sect. Civ.)

22 janvier 1951

COUR DE CASSATION

(Ch. civ., 1re sect.)

2 avril 1957

 

I - Civ. 22 janvier 1951, Rev. crit. 1951. 167, note Francescakis,J.C.P. 1951. II. 6151, note S. et T., D. 1952. J. 35, S. 1951. 1. 187.  Gaz. Pal. 1951. 1. 210

II. – Civ. 2 avril 1957, Rev. crit. 1957. 491, note Francescakis. 

 

1er ARRET

 

La Cour ; - Sur le premier moyen pris en ses deux branches ; - Attendu qu’il résulte des qualités et des motifs de l’arrêt attaqué que Paul-Louis Weiller, de nationalité française, marié en France le 22 octobre 1932, avec Aliki Diplarakos, d’origine grecque, mais ayant opté pour la nationalité française, dût fuir l’occupation allemande et se rendre au Canada ; qu’arrivé à Montréal le 3 avril 1943, il reçut, le 6 avril, de la part de sa femme, réfugiée aux Etats-Unis depuis 1940, assignation à comparaître devant le Tribunal de Reno (Nevada) aux fins de divorce ; que celui-ci fut prononcé par défaut contre lui le 14 mai 1943 ; que le 15 novembre 1945, Aliki Diplarakos se remariait à Londres, avec John Russel, ressortissant britannique ; - Attendu que Weiller ayant formé devant le Tribunal de la Seine une demande en inopposabilité du jugement de Reno, et en nullité consécutive du second mariage au regard de la loi française, ce tribunal, par jugement du 2 juillet 1947, l’a déclarée irrecevable ; - Attendu que l’arrêt attaqué relève d’office la nullité d’ordre public de la décision des premiers juges, au motif que les débats avaient eu lieu en chambre du conseil, alors que selon le pourvoi, telle serait pourtant la procédure impérativement prescrite par la loi pour les instances dans lesquelles doivent être, même accessoirement, évoqués les griefs invoqués comme causes de divorce ; - Attendu que la cour était saisie non d’une instance en divorce ou d’une demande connexe, soumises à la procédure exceptionnelle de la chambre du conseil, mais d’un procès relatif à la validité et à l’efficacité d’un jugement étranger de divorce, que c’est à bon droit que la cour d’appel décide que le contrôle, même exercé sur une décision de divorce et tendant à vérifier non l’existence même ou la preuve de faits susceptibles d’être causes de divorce, mais si se trouvent remplies les conditions requises pour que la décision puisse être reconnue par la loi française « relève du droit international privé et n’échappe pas à la règle impérative de la publicité des débats » laquelle est le droit commun des instance ; qu’il en résulte que le moyen n’est pas fondé ;

Sur le second moyen pris dans sa première branche ; - Attendu qu’il est soutenu par le pourvoi que les actes des 5 et 6 octobre 1943, qu’on doit rapprocher tant de la signification régulièrement faite du jugement de Reno à Weiller que des trois années que ce dernier a laissé passer avant d’agir, impliquent par eux-mêmes l’exécution de la décision de divorce, en aménageant dans ce but la situation matérielle des anciens époux ; - Mais attendu que la cour d’appel, déclarant que les accords précités « ne présentent pas ce caractère » relève, à l’appui de son affirmation, qu’il n’est question que « de la restitution des deniers, valeurs et objets, sans aucune référence au jugement de divorce, sans même imputation des frais d’entretien de l’enfant commun » ; et que la femme y « est appelée plusieurs fois, Mme Weiller… » ; - Attendu que de leurs constatations fondées sur l’interprétation de la volonté des parties, les juges du fait ont pu déduire que le mari n’avait nullement entendu, en la circonstance, exécuter le jugement de divorce ;

Et sur la deuxième branche du moyen ; - Attendu que si l’arrêt attaqué énonce incidemment que Weiller « s’est tout au plus, résigné provisoirement à la séparation de fait voulue par sa femme », il n’en résulte pas que, par ce motif, qu’on peut tenir pour surabondant, il entende valider un arrangement pécuniaire régissant la séparation de fait ; - Que le deuxième moyen ne peut donc être accueilli ni dans l’une ni dans l’autre de ses deux branches ;

Sur le troisième moyen pris dans ses diverses branches ; - Attendu que si les jugements étrangers, rendus en matière d’état ou de capacité, produisent en France, sans exequatur, tous les effets autres que ceux qui comportent coercition sur les personnes ou exécution sur les biens, c’est sous réserve de l’appréciation, par la juridiction française, saisie d’une demande en inopposabilité de pareil jugement, de sa conformité aux règles françaises de solution des conflits de lois ; - Attendu qu’il résulte des énonciations de l’arrêt attaqué que la dame Weiller, dans l’intention de se soustraire à sa loi nationale normalement compétente, en saisissant arbitrairement de sa demande en divorce un tribunal étranger appliquant la loi locale, a manifestement procédé à un simulacre d’établissement de domicile dans l’Etat de Nevada, qu’elle a d’ailleurs abandonné dès l’obtention du divorce, que le juge de Reno a statué sans la moindre précision, sur la simple affirmation par la dame Weiller de « faits de cruauté » et sans autre preuve que le serment de la demanderesse ; - Attendu que la cour d’appel a pu retenir et sanctionner la fraude à la loi française, dans les conditions ainsi artificiellement créées par la dame Weiller en vue de substituer aux lois françaises sur le mariage, l’application par un tribunal incompétent, d’une loi étrangère incompétente lui permettant de répudier son mari sans débats sérieux ; que c’est à bon droit qu’elle déclare inopposable en France le jugement de divorce ainsi prononcé à Reno dans des circonstances contraires à la conception française de l’ordre public, et, par voie de conséquence, nul au regard de la loi française, le second mariage contracté à Londres, avant la dissolution du premier ; - D’où il suit, que le troisième moyen n’est pas plus fondé, que les deux premiers et qu’en statuant comme il l’a fait, l’arrêt attaqué n’a violé aucun textes visés par le pourvoi ; - Par ces motifs : - Rejette.

 

Du 22 janvier 1951. – Cour de cassation (Ch. civ., sect. Civ.). – MM Lyon-Caen, prés. ; Lenoan, rapp. ; Fontaine, av. gén. – Mmes Célice et Morillot, av.


ARRET ROUMIANTZEFF

COUR DE CASSATION

(Ch. civ., 1re sect.)

17 avril 1953 

(Rev. crit. 1953. 412, note Batiffol, Clunet 1953. 860, note Plaisant, J.C.P. 1953. II. 7863, note Buchet, Rabels Zeitschirift 1955. 520, note Francescakis)

ARRET

 

La Cour, après en avoir délibéré en la chambre du conseil ; - Sur le moyen unique pris en ses deux branches ; - Attendu qu’il résulte des énonciations de l’arrêt infirmatif attaqué que la dame Lydia Roumiantzeff, d’origine russe, naturalisée française, s’est mariée le 9 février 1934, devant l’officier de l’état civil français, avec le sieur Dimitri Petrov, de nationalité russe, sans que le mariage lui ait fait perdre la nationalité française ; que les époux Petrov-Roumiantzeff ont quitté la France et ont transporté leur domicile à Quito (Equateur) où, le 27 août 1936, la dissolution, par consentement mutuel, du lien conjugal, a été prononcée par les autorités équatoriennes, en conformité de la loi équatorienne ; que cette rupture a été suivie, le 19 mai 1939, du remariage de Lydia Roumiantzeff avec le sieur Robert Rivière, de nationalité française, devant l’officier de l’état civil de Casablanca ; que, postérieurement, la dame Rivière-Roumiantzeff ayant manifesté la volonté de divorcer, Rivière l’a actionnée en déclaration de nullité du second mariage, soutenant que le divorce par consentement mutuel des époux Petrov-Roumiantzeff, bien qu’intervenu en dehors de toute fraude, était sans effet en France, et ne pouvait, en conséquence, avoir permis un mariage ultérieur de la dame Roumiantzeff ; - Attendu que c’est à tort, selon le pourvoi, que la Cour d’appel a débouté Rivière de sa demande, sanctionnant ainsi une décision étrangère dépourvue de l’exequatur et en opposition avec l’ordre public français ; - Mais attendu que les décisions étrangères rendues en matière d’état ou de capacité, soit entre étrangers, soit entre Français et étranger, produisent en France, sans exequatur, tous les effets autres que ceux qui comportent coercition sur les personnes ou exécution sur les biens sous réserve, toutefois, de l’appréciation par la juridiction française saisie de leur conformité avec les règles françaises de solution des conflits de lois ; qu’il serait vainement objecté que le second mariage de la dame Roumiantzeff a été célébré nonobstant l’absence de transcription, en France, du divorce ayant dissous la première union, le non-accomplissement de cette formalité, requise en principe, n’ayant pu, de toute façon, constituer, en l’espèce, qu’un empêchement prohibitif et non dirimant ; - Attendu que l’objection soulevée par le pourvoi, d’atteinte à l’ordre public français, doit être appréciée de façon différente suivant que le divorce litigieux a été ou non acquis à l’étranger par application de la loi compétente en vertu du règlement français des conflits ; qu’en effet, la réaction à l’encontre d’une disposition contraire à l’ordre public n’est pas la même suivant qu’elle met obstacle à l’acquisition d’un droit en France ou suivant qu’il s’agit de laisser se produire en France les effets d’un droit acquis, sans fraude, à l’étranger et en conformité de la loi ayant compétence en vertu du droit international privé français ; - Attendu que le seul fait de la nationalité française de la femme ne suffit pas à rendre, dans tous les cas où l’état de cette dernière est en cause, la loi française obligatoirement compétente ; - Attendu, en l’espèce, que les époux Petrov-Roumiantzeff, ayant une nationalité différente, mais étant domiciliés l’un et l’autre en Equateur, c’est à bon droit que la Cour d’appel a décidé que leur divorce était régi par la loi du domicile qui se trouvait, au surplus, être identique à la loi personnelle du mari et à la loi du for ; - Attendu que, dès lors, le divorce a été régulièrement acquis à la suite d’une décision étrangère faisant application de la loi normalement compétente ; qu’il s’ensuit que la dissolution du mariage doit produire ses effets en France bien qu’elle n’aurait pu être prononcée, pour la même cause, par une juridiction française, notre ordre public s’opposant, en ce cas, au divorce par consentement mutuel ; D’où il résulte que l’arrêt attaqué a légalement justifié sa décision ;

Par ces motifs ; - Rejette.

 

Du 17 avril 1953. – Cour de cassation (Ch. civ., 1er sect.). – MM. Picard, prem. Prés. ; Lenoan, rapp. ; Gavalda. Av. gén. – Mmes Chareyre et David, av.

 


ARRET BISBAL

COUR DE CASSATION

(Ch. Civ., 1re sect.)

12 mai 1959, 2 mars 1960 et 11 juillet 1961

 

Civ. 1re, 12 mai 1959, Rev. crit., 1960. 62, note Batiffol, Clunet 1960. 810, note Sialelli, D. 1960. 610, note Malaurie, J.C.P. 1960. II. 11733, note Motulsky.

 

 

La Cour ; - Sur le premier moyen : - Attendu qu’il est fait grief attaqué confirmatif, de prononcer la conversion de la séparation de corps en divorce entre les époux Bisbal, de nationalité espagnole, alors que leur loi nationale, en vigueur au jour de la demande et devant régir le conflit de lois, prohibait le divorce ; qu’il importerait peu que les parties n’aient pas soulevé ce conflit devant les juges, ceux-ci, qui avaient tous les éléments utiles pour constater la nationalité des époux, ayant l’obligation, selon le pourvoi, de suppléer d’office un tel moyen touchant à l’ordre public ; - Mais attendu que les règles françaises de conflit de lois, en tant du moins qu’elles prescrivent l’application d’une loi étrangère, n’ont pas un caractère d’ordre public, en ce sens qu’il appartient aux parties d’en réclamer l’application, et qu’on ne peut reprocher aux juges du fond de ne pas appliquer d’office la loi étrangère et de faire, en ce cas, appel à la loi interne française laquelle a vocation à régir tous les rapports de droit privé ;

Sur le deuxième moyen : (sans intérêt)

Par ces motifs : - Rejette.

 

Du 12 mai 1959. – Cour de Cassation (Ch. Civ., 1re sect.). – MM. Battestini, prem. Prés. ; Lenoan, rapp. ; Blanchet, av. gén. ; - MMes Ravel et Boulloche, av.


 ARRET CHEMOUNY

COUR DE CASSATION

(Ch. Civ., 1re sect.)

2 mars 1960

 Civ. 1re, 2 mars 1960, Rev. crit., 1960. 97, note Batiffol, Clunet 1961. 408, note Goldman, J.C.P. 1960. II. 11734, note Motulsky.

 

La Cour ; - Sur le moyen unique, pris dans sa première branche : - Attendu que l’arrêt attaqué, infirmatif, déclare irrecevable la demande d’exequatur du jugement rendu le 20 novembre 1946 par le Tribunal de première instance de Beyrouth condamnant Chemouny au remboursement d’une somme et à des dommages intérêts envers la Compagnie algérienne de Crédit et de Banque, au motif que ledit jugement, par application des articles 502 et 503 du Code de procédure du Liban était périmé, au regard de la loi libanaise, faute de ne pas avoir été exécuté dans les trois mois ; - Attendu qu’il est fait grief à l’arrêt attaqué d’avoir ainsi fait application des textes abrogés, au Liban, par la loi du 8 juin 1945, laquelle aurait substitué à la nécessité d’un acte d’exécution dans le délai prévu celle d’une signification suivie du paiement des frais, formalités qui avaient été accomplies en l’espèce ; - Mais attendu que sur tous ces points touchant au contenu comme à l’interprétation de la loi étrangère compétente, l’arrêt attaqué échappe au contrôle de la Cour de cassation ; qu’il en résulte que la première branche du moyen ne peut être accueillie ; déclare le moyen irrecevable dans sa première branche ;

Sur la seconde branche : - Attendu qu’il est vainement reproché aux juges français, saisis d’une demande d’exequatur, de faire application d’office d’une loi étrangère dont les parties n’avaient pas fait état devant eux et qui n’intéressait pas l’ordre public ; Qu’en effet, il était, il était loisible à la Cour d’appel de procéder elle-même à la recherche et de préciser les dispositions du droit libanais compétent en ce qui concerne la décision judiciaire litigieuse rendue par défaut avant de se prononcer sur la demande d’exequatur, dont elle était saisie ; - D’où il suit que la seconde branche du moyen n’était pas fondée, l’arrêt attaqué n’à violé aucun des textes visés par le pourvoi ;

Par ces motifs : - Rejette.

 

Du 2 mars 1960. – Cour de cassation (Ch. Civ., 1re sect.). – MM. Bornet, prés. ; Lenoan, rapp. ; Blanchet, av. gén. ; MMes Célice et Le Cesne, av.

 


ARRET BERTONCINI

 

COUR DE CASSATION

(Ch. Civ., 1re sect.)

11 juillet 1961

 

 Civ. 1re, 11 juillet 1960, Rev. crit., 1962. 124, note Batiffol, Clunet 1961. 132, note Goldman.

La Cour ; - Sur le premier moyen : - Attendu qu’il est reproché à l’arrêt confirmatif attaqué d’avoir prononcé par application de la loi française, le divorce entre les époux Bertoncini, de nationalité italienne, alors que leur loi nationale commune, qui était compétente, n’admet pas ce mode de dissolution du mariage ; - Mais attendu qu’il appert des énonciations de l’arrêt et des pièces de la procédure que ni l’une ni l’autre des parties n’ont à aucun moment, devant les juges du fond, fait valoir leur commune nationalité, ni demandé l’application de la loi italienne ; que le moyen pris de la compétence de cette loi pour régir le litige comme de son  contenu différent de celui de la loi française, présenté pour la première fois devant la Cour de cassation, est mélangé de fait et de droit et partant irrecevable.

Par ces motifs : - Rejette.

 

Du 11 juillet 1961 1961. – Cour de cassation (Ch. Civ., 1re sect.). – MM. Bornet, près. ; Holleaux, rapp. ; Jodelet, av. gén. ; MMes Nicolas et Vidart, av.


 ARRET DAME SCHEFFEL

COUR DE CASSATION

(Ch. civ., 1re sect.)

30 octobre 1962

 

(Rev. crit. 1963. 387, note Francescakis, D. 1963. 109, note G. Holleaux)

 

ARRET

 

La Cour ; - Sur le moyen unique : - Attendu que Scheffel, de nationalité allemande, a formé en France, devant le tribunal de son domicile, à la suite d’une ordonnance du juge conciliateur rendue contradictoirement sur sa compétence en vertu de l’article 238, alinéa 1er du Code civil, une action en divorce contre dame Scheffel, de même nationalité que lui, laquelle réside en Allemagne (Basse-Saxe) ; - Attendu qu’il est fait grief confirmatif attaqué d’avoir rejeté l’exception d’incompétence ultérieurement soulevée par dame Scheffel devant le tribunal, alors que son déclinatoire se fondait, selon le pourvoi, en dehors du domaine de l’article 238, sur une incompétence absolue des juridictions françaises pour connaître d’un divorce entre époux allemands ayant en Allemagne leur dernier domicile commun ; - Mais attendu que l’extranéité des parties n’est pas une cause d’incompétence des juridictions françaises, dont, d’autre part, la compétence internationale se détermine par extension des règles de compétence territoriale interne ; qu’il en est ainsi notamment pour les divorces entre étrangers, comme le relève justement la cour d’appel, lorsque le mari, demandeur, a, en France, un domicile tel qu’il est défini par le Code civil, qui est en même temps le domicile légal de la femme aux termes de l’article 108, complément nécessaire à cet égard des règles françaises de compétence ; que c’est donc à bon droit que les juges d’appel ont décidé que la compétence territoriale du tribunal ayant été constatée conformément aux dispositions seules applicables au litige, de l’article 238 du Code civil, et, faute d’appel, irrévocablement établie par le juge conciliateur, aucune contestation sur la compétence n’était plus, de la part de dame Scheffel, recevable devant le tribunal, d’où il suit que l’arrêt attaqué, qui est motivé, a légalement justifié sa décision ;

Par ces motifs : - Rejette.

 

Du 30 octobre 1962. – Cour de cassation (Ch. civ., 1re sect.). – MM. Battestini, prem. Prés. ; Holleaux, rapp. ; Ithier, av. gén. ; - Mmes Le Bret et Lépany,
 

 

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