Le droit d'auteur
résulte de la protection de la propriété intellectuelle conférée aux
créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques.
Les oeuvres protégées par le droit d'auteur comprennent notamment les oeuvres relevant de la littérature. Il s'agit des romans, pièces de théâtre ou poèmes, et avec l'évolution des techniques les films? Il s'agit aussi des créations de l'esprit qui ont été assimilés aux oeuvres littéraires tels que les ouvrages de référence et les journaux mais aussi les logiciels et bases de données.
Il s'agit aussi des oeuvres artistiques (oeuvres musicales et oeuvres chorégraphiques, peintures, dessins, photographies et sculptures, architecture.
Bénéficient aussi de cette protection les créations publicitaires, cartes géographiques et dessins techniques.
Les créateurs d'oeuvres protégées par le droit d'auteur et leurs héritiers ont certains droits fondamentaux. Ils ont notamment le droit exclusif d'utiliser l'oeuvre ou d'autoriser son utilisation à des conditions convenues. Les titulaires des droits peuvent céder leurs droits, ou certains de ceux-ci en contrepartie de redevances .
Le créateur
d'une oeuvre peut interdire ou autoriser :
- sa
reproduction sous diverses formes, par exemple sous forme
d'imprimés ou d'enregistrements sonores;
- son
exécution en public, pour les pièces de théâtre ou oeuvres
musicales par exemple;
- son
enregistrement, par exemple sous forme de disques compacts,
cassettes ou cassettes vidéo;
- sa
radiodiffusion par radio, câble ou satellite;
- sa
traduction en d'autres langues ou son adaptation,
consistant par exemple à transformer un roman en scénario de film.
Ces droits patrimoniaux ont une durée limitée, selon les traités pertinents de l'OMPI, à 50 ans après le décès du créateur. Certaines lois nationales prévoient une durée plus longue.
La protection par
le droit d'auteur comprend aussi des droits moraux, notamment le
droit de revendiquer la paternité d'une oeuvre, et le droit de s'opposer
à des modifications de l'oeuvre qui risquent de porter atteinte à la réputation
du créateur.
Le créateur
- ou titulaire du droit d'auteur sur une oeuvre - peut faire
valoir ses droits en s'adressant aux autorités administratives et aux
tribunaux pour faire inspecter les lieux à la recherche des éléments
qui prouveront la production ou la possession d'exemplaires confectionnés
illégalement - "piratés" - d'oeuvres protégées. Le
titulaire peut s'adresser aux tribunaux pour faire cesser ces activités
illégales, ainsi que pour obtenir réparation du dommage qu'il a subi
sous forme de perte de gain et d'atteinte à sa réputation.
Un ensemble des droits
connexes du droit d'auteur s'est rapidement développé ces 50 dernières
années. Ces droits, qui se sont développés autour des oeuvres
protégées par le droit d'auteur, sont des droits similaires aux droits
d'auteur, mais souvent plus limités dans leur portée et dans le temps,
et que possèdent les :
- artistes
interprètes ou exécutants (acteurs et musiciens par exemple) sur
leurs prestations;
- producteurs
d'enregistrements sonores (enregistrements sur cassettes et
disques compacts) sur leurs enregistrements;
- organismes
de radiodiffusion sur leurs programmes radiodiffusés et télévisés.
La
protection de l'oeuvre
est acquise dès sa création. Cependant, de nombreux pays ont un bureau
national du droit d'auteur, et certaines législations permettent le dépôt
des oeuvres, par exemple l'enregistrement des titres.
Des organismes
ou sociétés de gestion collective sont chargés dans de
nombreux pays de la gestion des droits.
US Copyright Office
http://lcweb.loc.gov/copyright/
Copyright Office Electronic Registration, Recordation, Deposits
http://www.loc.gov/copyright/cords/