V° TITRISATION
La titrisation
La titrisation est une technique de gestion d’actif qui est elle même une des deux composantes de la gestion active du bilan, l'autre technique étant la gestion du passif avec en particulier la defeasance
Le recours par les entreprises aux opérations de titrisation se situe par ailleurs dans le cadre de la désintermédiation
Les questions de la titrisation
les classes d’actif titrisables par les entreprises (titrisations « corporate ») : actifs corporels et créances
les créances commerciales : créances acquises et créances futures
les opérations adossées à des stocks
Les montages
choix des véhicules de titrisation
la traduction comptable de l’opération de titrisation
L’amélioration des créances
l’assurance
La titrisation en France : les FCC
Les FCC classiques
Les FCC à compartiments
Les textes concernant les FCC
http://www.lexinter.net/BOURSE/FCC.htm
Le cadre légal des fonds communs de créances
http://www.standardandpoors.com/europe/francais/Fr_resource_center/doc/titrisation9.pdf
Aides sur les fonds communs de créances
http://titrisation.creditlyonnais.fr/aides/aides.htm
Liste des sociétés de gestion de FCC agréées
http://www.cob.fr/sge/liste_stes_gestionFCCagreees20022002.pdf
Fiscalité
http://www.eurotitrisation.fr/fr/Investir/Fiscalite/FiscaliteMorale.htm
Instruction Bourse de Paris
http://www.bourse-de-paris.fr/centredoc/pdf/InsN3-05fr.pdf
Titrisation en Chine
Peiji, Gao ; Kruger Paul, China faces up to the new challenges of securization, The Contract Law, International Financial Law Review (IFLR),n° 8, 01/08/2000,pp. 29-34
Titrisation en Suisse
Koch, Hans Andrée ; Giger, Marcel, Les titrisations (asset-backed securities ou A.B.S), aspects juridiques et fiscaux, Gaz. Pal. n° 196, 14/07/2000, p.19
La titrisation aux USA (securitization)
titrisation en Afrique du Sud
Russian equity market
securitization in Latin
America
http://www.standard-poors.com/ratings/criteria/structuredfinance/latin99.htm