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V° DEPOT
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CODE
CIVIL
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Chapitre
I : Du dépôt en général, et de ses diverses espèces
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Article 1915
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Le dépôt, en général, est un acte par lequel
on reçoit la chose d'autrui, à la charge de la garder et de la
restituer en nature.
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Article 1916
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Il y a deux espèces de dépôt : le dépôt
proprement dit, et le séquestre.
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Chapitre II
Du dépôt proprement dit
Section I
De la nature et de l'essence du contrat de dépôt (Articles 1917 à 1920
)
Section II
Du dépôt volontaire (Articles 1921 à 1926 )
Section III
Des obligations du dépositaire (Articles 1927 à 1946 )
Section IV
Des obligations de la personne par laquelle le dépôt a été fait
(Articles 1947 à 1948 )
Section V
Du dépôt nécessaire (Articles 1949 à 1954 )
Chapitre
III
Du séquestre
Section I
Des différentes espèces de séquestre (Article 1955 )
Section II
Du séquestre conventionnel (Articles 1956 à 1960 )
Section III
Du séquestre ou dépôt judiciaire (Articles 1961 à 1963 )
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