DROIT D'AUTEUR

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Livre Ier
Le droit d'auteur

Titre Ier
Objet du droit d'auteur

Chapitre Ier
Nature du droit d'auteur    (Articles L 111-1 à L 111-5)
Chapitre II
Oeuvres protégées (Articles L112-1 à L 112-4)

Chapitre III
Titulaires du droit d'auteur (Articles L113-4 à L 113-9)

Titre II
Droits des auteurs

Chapitre Ier
Droits moraux     (Articles L121-1 à L121-9)

Chapitre II
Droits patrimoniaux (Articles L122-1 à L122-12)

Chapitre III
Durée de la protection (Articles L123-1 à L123-12)

Titre III
Exploitation des droits

Chapitre Ier
Dispositions générales   (Articles L131-1 à L131-8)
Chapitre II
Dispositions particulières à certains contrats

Section 1
Contrat d'édition (Articles L132-1 à L132-17)

Section 2
Contrat de représentation (Articles L 132-18 à L 132-22)

Section 3
Contrat de production audiovisuelle (Articles L 132-23 à L 132-30)

Section 4
Contrat de commande pour la publicité (Articles L 132-31 à L 132-33)

Section 5
Contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels (Article L 132-34)

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