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Billets
et pièces Chapitre Ier
Les monnaies métalliques
Section 1
Les pièces métalliques (Articles
L121-1 à L121-2)
Section 2
La Monnaie de Paris (Articles L121-3 à
L121-6)
Chapitre II
Les billets de banque (Article L122-1)
Chapitre III
Dispositions communes (Article L123-1)
[ TITRE I DISPOSITIONS GENERALES ] [ MONNAIE FIDUCIAIRE ] [ LES INSTRUMENTS DE LA MONNAIE SCRIPTURALE ] [ LA BANQUE DE FRANCE ] [ RELATIONS FINANCIERES AVEC L'ETRANGER ] [ DISPOSITIONS PENALES ]
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