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Livre Ier Lutte contre les maladies transmissibles 

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Livre Ier
Lutte contre les maladies transmissibles


 
Titre Ier
Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles


Chapitre préliminaire
Menace sanitaire grave
(Articles L3110-1 à L3110-10)
Section 1
Indemnisation des dommages résultant des mesures d'urgence (Articles R3110-1 à R3110-3)
Section 2
Plan blanc d'établissement (Articles R3110-4 à R3110-5)
Section 3
Plan blanc élargi (Articles R3110-6 à R3110-7)
Section 4
Risques nucléaires, radiologiques, biologiques ou chimiques (Articles R3110-8 à R3110-10)



Chapitre Ier
Vaccinations
(Articles L3111-1 à L3111-11)

Chapitre II
Lutte contre la tuberculose et la lèpre
(Articles L3112-1 à L3112-3)

Chapitre III
Transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire
(Article L3113-1)

Chapitre IV
Autres mesures de lutte
(Articles L3114-1 à L3114-7)

Chapitre V
Contrôle sanitaire aux frontières
(Article L3115-1)

Chapitre VI
Dispositions pénales
(Articles L3116-1 à L3116-5)

 

Titre II
Infection par le virus de l'immunodéficience humaine et infections sexuellement transmissibles


Chapitre Ier
Dispositions générales
(Articles L3121-1 à L3121-5)

Chapitre II
Indemnisation des victimes contaminées
(Articles L3122-1 à L3122-6)

 
Titre III
Menaces sanitaires graves


Chapitre Ier
Mesures d'urgence
(Articles L3131-1 à L3131-11)

Chapitre II
Constitution et organisation du corps de réserve sanitaire
(Articles L3132-1 à L3132-3)

Chapitre III
Dispositions applicables aux réservistes sanitaires
(Articles L3133-1 à L3133-7)

Chapitre IV
Règles d'emploi de la réserve
(Articles L3134-1 à L3134-3)

Chapitre V
Gestion des moyens de lutte contre les menaces sanitaires graves
(Articles L3135-1 à L3135-5)

Chapitre VI
Dispositions pénales
(Article L3136-1)

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