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Nouveau Code du Travail

Chapitre Ier Accompagnement personnalise pour l'acces a l'emploi

Chapitre Ier Accompagnement personnalise pour l'acces a l'emploi
Chapitre II Insertion par l'activite economique
Chapitre III Prime de retour a l'emploi
Chapitre IV Contrats de travail aides
Chapitre V Dispositions penales

  
 

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CODE DE LA SECURITE SOCIALE  

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Section 1 Objet et conventions
Section 2 Plan local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi
Section 3 Accompagnement des jeunes vers l'emploi
Section 4 Dispositions d'application

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CODE DU TRAVAIL VERSION ANALYTIQUE

 

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES CHAPITRE I ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR L'ACCES A L'EMPLOI

 

Chapitre Ier
Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi

Section 1
Objet et conventions (Article L5131-1)
Section 2
Plan local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi (Article L5131-2)
Section 3
Accompagnement des jeunes vers l'emploi
Sous-section 1
Droit à l'accompagnement (Article L5131-3)
Sous-section 2
Contrat d'insertion dans la vie sociale (Articles L5131-4 à L5131-6)
Section 4
Dispositions d'application (Articles L5131-7 à L5131-8)

 

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