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Chapitre III
Travail à temps partiel et travail
intermittent
Section 1
Travail à temps partiel
Sous-section 1
Définition
(Article L3123-1)
Sous-section 2
Mise en oeuvre à l'initiative de
l'employeur
(Articles L3123-2 à L3123-4)
Sous-section 3
Mise en oeuvre à la demande du
salarié
(Articles L3123-5 à L3123-8)
Sous-section 4
Egalité de traitement avec les
salariés à temps plein
(Articles L3123-9 à L3123-13)
Sous-section 5
Contrat de travail et horaire de
travail
(Articles L3123-14 à L3123-16)
Sous-section 6
Heures complémentaires
(Articles L3123-17 à L3123-20)
Sous-section 7
Modification de la répartition de la
durée du travail
(Articles L3123-21 à L3123-24)
Sous-section 8
Modulation de la durée du travail
(Articles L3123-25 à L3123-28)
Sous-section 9
Exercice d'un mandat
(Article L3123-29)
Sous-section 10
Dispositions d'application
(Article L3123-30)
Section 2
Travail intermittent
(Articles L3123-31 à L3123-37)
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