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Nouveau Code du Travail

Chapitre III Travail a temps partiel et travail intermittent


Chapitre I Duree du travail
Chapitre II Repartition et amenagement des horaires
Chapitre III Travail a temps partiel et travail intermittent

 
 

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CODE DU TRAVAIL VERSION ANALYTIQUE

 


Chapitre III
Travail à temps partiel et travail intermittent

 
Section 1
Travail à temps partiel
Sous-section 1
Définition (Article L3123-1)
Sous-section 2
Mise en oeuvre à l'initiative de l'employeur (Articles L3123-2 à L3123-4)
Sous-section 3
Mise en oeuvre à la demande du salarié (Articles L3123-5 à L3123-8)
Sous-section 4
Egalité de traitement avec les salariés à temps plein (Articles L3123-9 à L3123-13)
Sous-section 5
Contrat de travail et horaire de travail (Articles L3123-14 à L3123-16)
Sous-section 6
Heures complémentaires (Articles L3123-17 à L3123-20)
Sous-section 7
Modification de la répartition de la durée du travail (Articles L3123-21 à L3123-24)
Sous-section 8
Modulation de la durée du travail (Articles L3123-25 à L3123-28)
Sous-section 9
Exercice d'un mandat (Article L3123-29)
Sous-section 10
Dispositions d'application (Article L3123-30)
Section 2
Travail intermittent (Articles L3123-31 à L3123-37)

 


 

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