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LIVRE V DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
TITRE Ier
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre unique
(Article L6511-1)
TITRE II
DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
Chapitre Ier
Dispositions générales
(Article L6521-1)
Chapitre II
L'apprentissage
(Articles L6522-1 à L6522-2)
Chapitre III
La formation professionnelle continue
Section 1
Financement de la formation
professionnelle continue
(Articles L6523-1 à L6523-2)
Section 2
Parrainage
(Articles L6523-3 à L6523-5)
Section 3
Stagiaire de la formation
professionnelle
(Article L6523-6)
Section 4
Dispositions d'adaptation
(Article L6523-7)
Chapitre IV
Validation des acquis de l'expérience
(Article L6524-1)
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