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Nouveau Code du Travail

LIVRE V DISPOSITIONS RELATIVES A L'OUTRE MER

LIVRE 1er DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
LIVRE II LE CONTRAT DE TRAVAIL
LIVRE III LE REGLEMENT INTERIEUR ET LE DROIT DISCIPLINAIRE
LIVRE IV LA RESOLUTION DES LITIGES LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES
LIVRE V DISPOSITIONS RELATIVES A L'OUTRE MER

  
 

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CODE DU TRAVAIL VERSION ANALYTIQUE

 

LIVRE V
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER


 
TITRE Ier
DISPOSITIONS GÉNÉRALES


Chapitre unique (Article L1511-1)

 
TITRE II
DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON


Chapitre Ier
Dispositions générales (Articles L1521-1 à L1521-3)

Chapitre II
Chèque emploi-service universel et titre de travail simplifié
 
Section 1
Chèque emploi-service universel (Articles L1522-1 à L1522-2)

 
Section 2
Titre de travail simplifié (Articles L1522-3 à L1522-12)


 
TITRE III
MAYOTTE, WALLIS ET FUTUNA ET TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES


Chapitre Ier
Formation et exécution du contrat de travail (Articles L1531-1 à L1531-3)

Chapitre II
Rupture du contrat de travail à durée indéterminée (Article L1532-1)

 

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